CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 755 résultats pour « apport d'une fonctionnalité propre à un modèle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

64a7b25e3bcaf505db696b6f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

professionnelles relationnelles (CPR) - vision, client, transformer, délivrer, développer, leadership et collaborer - définies de la manière suivante : - « leadership » est la capacité à travailler en mode

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110541

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt d'AVOIR réservé le droit de visite de Mme [X] jusqu'à ce qu'elle en formule la demande ; AUX MOTIFS PROPRES QU'en

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0506JUD004889899

Admin. suprême

6 mai 2003

6 mai 2003

Andreotti, dernier grand représentant politique à n’avoir pas été terrassé par les enquêtes «   mains propres   » [ mani pulite ] en cours. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fca

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

a rejeté l'exception de nullité de l'assignation, - a rejeté l'exception d'incompétence, - a prononcé l'annulation partielle du rapport de Monsieur H... en ce qui concerne les modifications apportées

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Schmid-Lafferc/Suisse

ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD004126908

Admin. suprême

16 juin 2015

16 juin 2015

M.S. déclara avoir agi de son propre chef afin de venir en aide à la requérante, qui vivait une procédure de divorce particulièrement pénible selon lui. 10.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

660cf2567c1ccb0008628be7

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[C] lors du changement de direction, ni n'apporte aucun élément de nature à renverser la présomption de non-tenue d'une comptabilité régulière au cours de sa propre présidence.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00522

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Je leur ai alors demandé pourquoi ils vous avaient suivi chez Tibco Convergence connaissant votre mode de management. La réponse de vos collaborateurs historiques a été claire.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103021_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ainsi, la circonstance que l'enquête publique n'a suscité qu'un seul appel téléphonique ainsi que s'en prévaut la requérante ne remet pas en cause la participation effective du public par d'autres modes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035cf67510a023663109c9b

Appel

23 février 2016

23 février 2016

tardives, un mépris affiché, des modifications d'emploi du temps à la dernière minute, des réunions qui s'étalent en dehors du temps de travail et de manière non programmée etc.' en illustrant ses propos

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7ece5cdc6046d47ae337c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représentée par Maître Daniel LASSERRE de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX EXPOSE DU LITIGE Après avoir acquis le 5 avril 2018 un bateau d’occasion de marque Bénéteau, modèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b8

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

SAS PARKER HANNIFIN France d'étudier la centrale hydraulique adaptée à l'alimentation de la station, en envisageant soit un seul groupe équipé d'une pompe à débit variable, soit plusieurs groupes fonctionnant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00305

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

s'assurer de leur adéquation avec la situation personnelle et les attentes de celui-ci ; que lorsqu'elle propose à son client la renégociation d'un contrat précédent, la banque doit apporter

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d6d2fa6fd0f8040407

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce texte n'impose plus que le mode de financement figure. Aucune nullité n'est donc encourue de ce chef.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9393ba7b2b51e424467d4

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[U] à l'occasion de l'accident de la circulation survenu le 4 septembre 2013 et impliquant son propre véhicule terrestre à moteur et celui conduit par M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6688de4d676b73dd81b9701e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

S'agissant de l'obligation d'information, il a considéré que la preuve était apportée de ce que Mme [I] avait été informée de ce que seule une chimiothérapie pouvait améliorer l'état de l'animal et que

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200549_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

. - Le maître d'ouvrage peut, de sa propre initiative, saisir l'autorité chargée de l'examen au cas par cas dans les conditions prévues aux articles R. 122-3 et R. 122-3-1, de tout projet situé en deçà

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

660e431d0740db0008fa960b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Mme [V] n'apporte également aucun élément au soutien de la proposition de mutation à [Localité 7] qui lui aurait été imposée par Mme [L].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cb957d68b57534e216

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de relations professionnelles et d'apporter une protection plus importante des prestataires indépendants.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fca607f0686c047f7bdb946

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Enfin, la Société reproche globalement à l'Urssaf de ne pas lui avoir apporté une réponse motivée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Monsieur Gilles Xc/SAS TIBCO SERVICES

6031f4206c33492cb231322f

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

S'agissant des propos irrespectueux et des injures, vous avez concédé qu'une fois, à l'agence de paris vous aviez utilisé le terme 'merde'.

Source officielle

Page 67 sur 88

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.