575, alinéa 2, 6, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue au bénéfice de Charlotte Y...

de partie civile contre André X... des chefs notamment d'escroqueries et tentatives d'escroquerie ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2, du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande

441-7 du Code pénal, 485, 575, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Yamina

regard des articles 578 et 579 du code de procédure pénale ; Au fond : Attendu que les opposants, défendeurs au pourvoi, ne produisent aucun moyen ou argument de nature à déterminer la chambre criminelle

Bernard Y... des chefs d'homicide involontaire sur Serge B... et de blessures involontaires sur elle même ; Vu l'article 575 alinéa 2, 1° du Code de procédure pénale ; d Vu le mémoire produit ;

moyen de cassation, pris de la violation des articles 168 du Code de procédure pénale, 575, alinéa 2, 6 , et 593 du même Code ; "en ce que l'arrêt attaqué a constaté que, à l'audience en chambre du

des autres contrats visés par l'article 408 du Code pénal en vigueur au moment de la commission des faits (ordonnance, page 2) ; "alors que, dans leurs mémoires, les parties civiles ont expressément

575, alinéa 2, 3 , du code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme,

L. 313-1 et suivants du Code pénal, 575, alinéa, 2, 5 , 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que

d'instruction, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention de violences ; Vu l'article 574 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation

408 du Code pénal, 6 et 188 du Code de procédure pénale, violation du principe de la chose jugée, de l'article 575, alinéa 2-3°, du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;

MOTIVATION DE LA DÉCISION Selon l'article 472 du code de procédure civile, lorsque le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond.

4 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour Vu l'article 4 du code de procédure civile : 8.

571 du code de procédure civile ; qu'ils soutiennent par ailleurs être dans l'impossibilité de former un pourvoi contre cette décision ; Que les dispositions de l'article 571 du code

313-1 et 441-1 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux articulations essentielles du mémoire, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce

441-1 du Code pénal, 575-5 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de suivre ; "aux motifs que si l'expert Y... a déposé son rapport sur le vu d'une

575, alinéa 2, 5 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 8, 85, 86, 88, 206, 593 du Code de procédure pénale, manque

, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits communs aux demandeurs ; Vu l'article 575,