X... après un tête à queue de ce véhicule qui avait dérapé ; "aux motifs qu'au moment où il avait été heurté, le car se serait trouvé arrêté, "à contre-sens", sur la "bande d'arrêt d'urgence, avec ses

. ; que deux sont restés dans la Golf VR6 et ont contribué à faciliter la fuite de la BMW volée ; que Djamel X... a été formellement identifié comme étant le conducteur de ce véhicule Golf au moment de

Vous avez en effet exposé autrui et vous-même, ainsi que le véhicule, à un danger.

violation des articles 2, 388-1, 388-3, 591 du code de procédure pénale, incompétence, excès de pouvoirs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné les Assurances du crédit mutuel Iard, assureur du véhicule

Il nous déclare sortir de la Pharmacie et désigne la Clio comme étant son véhicule.

d'une boîte de vitesse mécanique était équipée d'une boîte de vitesse automatique ; "que les éléments de fait démontrent que le vol de la Mercedes n° 788 WWK 75 était fictif et qu'en réalité ce véhicule

D... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent B... ; que M. E... admet également avoir participé au vol commis par M.

volés, les infractions reprochées à José X... ont manifestement causé un trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public, en raison des circonstances de leur commission, du préjudice qui en résulte

X... a été engagé le 3 février 1992 par la société Centre Europe caravanes qui a pour activité la vente de véhicules ; qu'il était rémunéré par commissions sur les ventes ; que le 20 mai 2000, il a pris

aux motifs qu'il ressort des débats et des pièces de la procédure que la victime a été blessée par Alain X... alors que, de nuit, elle s'était rendue coupable d'un vol d'essence dans le réservoir du véhicule

Départementale des Impôts, et la relaxe ci-dessus des délits de faux et usage, les pièces en possession de la SARL démontraient que le régime de la marge n'était pas applicable, soit que les véhicules

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 10 novembre 1995, le véhicule d'Ernest X... a percuté

d'actes de concurrence déloyale au préjudice des artisans taxis dépendant de la commune de Ferney-Voltaire par la société Léman voyages qui exercerait une activité de louage de véhicules avec ou sans

Ils ont bloqué la route, puis intercepté six véhicules et une motocyclette.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2005), que Mme X... a été engagée le 1er mars 1989 par la société Centre Europe caravanes qui a pour activité la vente de véhicules

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 juin 2020), Mme [Z] victime, en Espagne, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule immatriculé dans cet Etat, a saisi une commission d'indemnisation

du cyclomotoriste, cause exclusive de l'accident au sens de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, l'arrêt des constatations duquel il résulte que ledit cyclomotoriste aurait dû voir arriver le véhicule

C..., étaient destinées à payer le fournisseur étranger, puis elles recevaient des sociétés "taxi" des factures sur lesquelles les véhicules, faussement présentés comme véhicules d'occasion passibles de

qualifiés de vol avec crime en bande organisée ; que les actes caractérisant la bande organisée ont été accomplis en France, lieu de réunion entre les mis en cause et lieu de cachette d'armes et d'un véhicule

ainsi du véhicule dans lequel la victime a pris place en tant que passager lorsqu'elle est blessée par un projectile projeté sur ce véhicule ; qu'en écartant l'implication du véhicule dans lequel M.