Dans ses dernières conclusions, signifiées le 16 septembre 2010, l'association Alrav demande : - la confirmation du jugement, - la condamnation de la société Athénée au paiement de 10 000 € à titre

Par dernières conclusions notifiées le 23 octobre 2020, Mme [W] demande de : Confirmer le jugement rendu par le Tribunal d'Instance de Nantes le 18 juin 2019. Y additant, Condamner M.

Par conclusions déposées le 7 mars 2008, développées oralement et auxquelles il est expressément fait référence, Madame X... demande la confirmation du jugement déféré et sollicite une indemnité sur le

Par conclusions déposées le 7 mars 2008, développées oralement et auxquelles il est expressément fait référence, Madame X... demande la confirmation du jugement déféré et sollicite une indemnité sur le

Par conclusions déposées le 7 mars 2008, développées oralement et auxquelles il est expressément fait référence, Madame Y... demande la confirmation du jugement déféré et sollicite une indemnité sur le

Elle demande : - la confirmation de l'ordonnance, - à Madame Y...la somme de 3000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

le pas de porte ; (qu')instruit de la volonté des preneurs d'être indemnisés des améliorations apportées au fonds, il aurait dû leur conseiller les procédures idoines" ; que les époux Y... avaient demandé

l'expert a chiffré le taux d'incapacité permanente partielle à 90 % ; que le tribunal a alloué de ce chef une somme de 720 000 euros (8 000 euros du point) dont Marie-Louise Y... en qualité de tutrice demande

En réplique, la [7] demande au tribunal de : - débouter Monsieur [Z] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, y compris de sa demande d'expertise ; - confirmer la décision de la [6] ayant fixé

[D] [P] [H] a demandé la confirmation de l'ordonnance déférée et sa remise en liberté. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 09 octobre 2025 à 10 heures 30.

[W] [K], assisté de son conseil qui abandonne les moyens liés à la notification de l'appel du parquet et la notification de l'ordonnance suspensive et qui demande la confirmation de l'ordonnance ;

portugaises viennent de refuser sa réadmission dans leur pays et que l'administration se trouve dans la nécessité de faire des diligences aux fins d'obtenir la reconduite de l'intéressé au Cap Vert ; qu'il a demandé

A... à l’effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d’un mois. Aucune confirmation n’a été produite par M.

Une mise en demeure a été adressée le 14 mars 2025 à Mme A... à l’effet de lui demander de confirmer expressément le maintien de ses conclusions dans un délai d’un mois.

La demande qui lui est adressée mentionne que, à défaut de réception de cette confirmation à l'expiration du délai fixé, qui ne peut être inférieur à un mois, il sera réputé s'être désisté de l'ensemble

La demande qui lui est adressée mentionne que, à défaut de réception de cette confirmation à l'expiration du délai fixé, qui ne peut être inférieur à un mois, il sera réputé s'être désisté de l'ensemble

La demande qui lui est adressée mentionne que à défaut de réception de cette confirmation à l'expiration du délai fixé, qui ne peut être inférieur à un mois, il sera réputé s'être désisté de l'ensemble

La demande qui lui est adressée mentionne que, à défaut de réception de cette confirmation à l’expiration du délai fixé, qui ne peut être inférieur à un mois, il sera réputé s’être désisté de l’ensemble