Codes de loi français

Article Annexe A

"Aéronefs", "véhicules plus légers que l'air ", véhicules aériens non habités, moteurs et matériel "d'aéronef", matériel connexe et composants, spécialement conçus ou modifiés pour l'usage militaire.

Article 25

égale à A 7e Ancienneté égale à A. 5e Ancienneté égale à A 6e Ancienneté égale à A. 4e Ancienneté égale à A 5e Ancienneté égale à 3A2. 3e Ancienneté égale à A 5e Sans ancienneté. 2e Ancienneté égale à A 4e

Article Annexe I

Locaux habités ou occupés par des tiers ou habités au-dessus de l'installation L'installation ne peut pas être surmontée par des locaux habités ou occupés par des tiers. 2.4.

Article Annexe II

Vitamine K a) Phylloquinone (phytoménadione). 5. Vitamine B1 a) Chlorhydrate de thiamine. 6. Vitamine B2 a) Riboflavine. 7. Niacine a) Acide nicotinique. 8. Acide pantothénique a) D-pantothénate de calcium. 9.

Article 19

- inférieure à 1 an. 8e Ancienneté égale à A + 2 ans. 4e Ancienneté égale à A. 8e Ancienneté égale à A. 3e Ancienneté égale à A. 7e Ancienneté égale à A. 2e Ancienneté égale à A. 6e Ancienneté égale à A.

Article 10

La valeur du coefficient U bât bât-réf a 1 1 2 2 3 3 4 4 5 5 6 6 7 7 8 8 9 9 10 10 --------------------------------------------------------------------------------------------- A 1 2 3 4 5 6 7 avec : A 1 A 2 A 3 2 A 4 A 5 A 6 A 7 L 8 L 9 L 10 3 Les surfaces

Article 27

12e Ancienneté égale à A + 2ans. 4e Ancienneté A : - égale ou supérieure à 2 ans. 12e Ancienneté égale à A - 2ans

Article Annexe B

A l'issue de cette période, l'objectif du Gouvernement est le retour à l'équilibre de l'ensemble des comptes publics et particulièrement de ceux des administrations de sécurité sociale (hors Caisse d'amortissement de la dette sociale et Fonds de réserve

Article 1

provisions, 80 % pour les dépréciations et les pertes sur créances irrécouvrables ; -prêts prévus aux VI et VII de l'article R. 313-19-1 : 0 % pour les provisions, 60 % pour les dépréciations et les pertes sur créances irrécouvrables ; -garanties de loyers

Article R3551-6-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 75

frais d'achat, de location et d'entretien des matériels de secours et de lutte contre l'incendie ainsi que leurs accessoires ; 6° Les dépenses d'acquisition ou de construction de locaux affectés aux services d'incendie et de secours, ou, à défaut, le loyer

Article Annexe

des rochers 658285 6795422 étang des pêcheurs 658529 6794951 2019_03_77-3 Ile de France Seine et Marne LOT2_2019_ZN_77_020 Courchamps / Rupéreux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR habitations 721296 6837411 LOT2_2019_ZN_77_020_S1 1 mairie

Article 11

. 7e Ancienneté égale à A 7e Sans ancienneté. 6e Ancienneté égale à A 6e Ancienneté égale à A. 5e Ancienneté égale à A 5e Ancienneté égale à A. 4e Ancienneté égale à A 5e Ancienneté égale à A. 3e Ancienneté

Article Annexe I

Interdiction de locaux habités ou occupés par des tiers ou habités au-dessus et au-dessous de l'installation L'installation ne surmonte pas ou n'est pas surmontée de locaux habités ou occupés par des tiers (tiers : personnes totalement étrangères à l'installation

Article 23

- inférieure à 3 ans. 6e Ancienneté égale à A. 3e Ancienneté égale à A. 6e Sans ancienneté. 2e Ancienneté égale à A. 4e Ancienneté égale à A. 1er Ancienneté égale à A. 3e Ancienneté égale à 2 A.

Article Annexe I

Anguillides (Anguillidae). - Anguilles (Anguilla) ou Civelles (formes juvéniles) : A. d'Europe (A. anguilla) ou Anguille, A. d'Amérique (A. rostrata), A. du Japon (A. japonica), A. d'Australie (A. australis), A. de Nouvelle-Zélande (A. dieffenbachii).

Article 244 quater U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

VI bis.- A.

Article 51

NIVEAU DE BRUIT ÉMERGENCE ÉMERGENCE Supérieur à 35 et inférieur ou égal à 45 dB(A) 6 dB(A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A)

Article 1

la direction de la prospective B 1 20 A la direction générale des affaires politiques et de sécurité B 5 20 A la direction de l'Union européenne B 2 20 A la direction générale de la mondialisation, du développement et

Article Annexe

A N N E X E 1° Personnels du cadre national des préfectures Désignation de l'emploi Niveau des responsabilités exercées Nombre d'emplois Nombre de points A compter du 1er août 1995 A compter du 1er août 1996 A compter du 1er août

Article 18

Ancienneté égale à A 6e Ancienneté égale à 2 A/3. 5e Ancienneté égale à A 5e Ancienneté égale à A/2. 4e Ancienneté égale à A 4e Ancienneté égale à 3 A/4. 3e Ancienneté égale à A 3e Ancienneté égale à 3 A/4. 2e