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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Selon la localisation des chantiers, il peut être amené à se déplacer et à travailler en fonction des horaires adaptés à l'organisation du chantier.
Article 12
Les montants calculés sur la base du temps passé sont évalués par application du taux horaire fixé dans l'annexe au présent arrêté.
LEGIARTI000045971042
Article 9 Sous réserve des pouvoirs dévolus aux autorités de l'Etat par le code des transports et le code de l'aviation civile, le concessionnaire établit les consignes d'exploitation et les horaires d'ouverture des aérodromes, qui ne peuvent avoir pour
Article Annexe 3-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85
SMIC horaire, au titre de la rémunération garantie de l'accueillant familial prévue au 1° de l'article D. 444-5 du code de l'action sociale et des familles, Le montant de la rémunération garantie suit l'évolution de la valeur du SMIC.
Article 1
fournie par le combustible (exprimée en tant que pouvoir calorifique inférieur du combustible) aux limites de l'appareil de combustion, sur une période de temps donnée ; -“ Valeur journalière moyenne" : moyenne sur une période de 24 heures des moyennes horaires
Article Annexe Ib (suite)
main d'œuvre La justification de l'hygiène corporelle et des éléments de la tenue professionnelle COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.2 Appliquer et faire appliquer les plannings de service Planning horaire
Article 3
L'autorisation devra spécifier notamment les mesures de contrôle nécessitées par l'irrégularité des horaires de travail.
LEGIARTI000023650005
L'exercice du métier comporte de fréquents travaux sur sites client (en milieu fermé), des déplacements fréquents et des horaires irréguliers liés aux modes et à la nature des interventions (urgences, astreintes...).
Article ANNEXE
Au titre du chapitre Ier. 1° Pour l'année 1984, la société doit, en application de l'article 7 des dispositions permanentes du cahier des charges, programmer un volume horaire hebdomadaire de deux heures d'émissions à l'intention particulière des sourds
LEGIARTI000033978268
L'emploi comporte des déplacements (changements fréquents de chantier), mais les horaires sont en général réguliers. L'emploi s'exerce à l'extérieur, en grande hauteur et demande de l'agilité et le sens de l'équilibre.
Il (elle) s'adapte aux contraintes et horaires des entreprises qu'il visite. Le (la) négociateur (trice) technico-commercial (e) peut être amené (e) à effectuer des missions de durée variable à l'étranger.
L'emploi s'exerce en horaires de jour comme de soirée, en continu ou avec coupure et souvent les dimanches et jours fériés. Il offre de nombreuses possibilités de mobilités au national et à l'international.
La prestation s'effectue généralement en dehors des horaires habituels de travail et d'utilisation des locaux, tôt le matin, mais également tard le soir ou durant la nuit. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.
Article D173-21-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 50 > 63
l'article D. 643-2 du présent code, au 6° de l'article R. 653-4 du présent code et à l'article D. 732-52-2 du code rural et de la pêche maritime; 10° Le régime d'assurance vieillesse dont relevait l'assuré durant la période de bénéfice de l'indemnité horaire
Article L945-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 73
maritime et de l'aquaculture marine dans des zones interdites ou sans respecter les conditions fixées par les textes ou l'autorité administrative compétente concernant les notifications préalables, les autorisations, les ports désignés, les lieux et les horaires
prestation régulée, notamment : a) Du type de convoi, notamment de sa capacité d'emport ou de sa longueur ; b) Du type de service de transport qu'assure le convoi ; c) Du nombre de voyageurs susceptibles de bénéficier de la prestation ; d) De la période horaire
Le travail s'exerce le plus fréquemment à horaires réguliers, il nécessite parfois des déplacements chez les clients et les fournisseurs pour valider les solutions techniques et faire le point sur l'avancement des travaux.
Article Annexe 214-2.A.4
Chaque opération sera notée sur un registre dont les feuillets seront paraphés avec la mention de toutes les particularités utiles (nom du navire, tonnage, nom du capitaine, noms de l'entreprise, de l'opérateur et des aides, cubages traités, doses horaires
Article 19
poussières en application du premier alinéa du paragraphe 19.5 du présent arrêté, la direction et la vitesse du vent, la température, et la pluviométrie sont enregistrées par une station de mesures sur le site de l'exploitation avec une résolution horaire
Selon la localisation des chantiers, le conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse peut être amené à se déplacer et à travailler en fonction des horaires adaptés à l'organisation du chantier.
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