Codes de loi français

Article 1

La liste des personnels titulaires et agents non titulaires de droit public en fonction au ministère de l'intérieur éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, prise pour l'application du décret du 14 janvier 2002 susvisé

Article 411-1.12

b) Les emballages utilisés : - nombre, type, numéros d'identification (cote du certificat et numéro de série) ; - poids brut ; c) Les conditions d'exécution du transport : - itinéraire (précisant les routes maritimes empruntées, ports, routes) ; - horaire

LEGIARTI000043500771

Elle est activée selon des horaires variables, en fonction de l'état du trafic. - une signalisation horizontale d'une ligne discontinue de type T3 de largeur 5u séparant la voie réservée des autres voies de l'autoroute A411 ; - dans le sens “ Suisse vers

LEGIARTI000033107146

. - Durée et organisation horaire de la formation Réglementation et sécurité environnementale 6 à 7 h Réglementation et sécurité environnementale 2 h Santé sécurité applicateur et espace ouvert au public 6 à 7 h Santé

Article 9

Les dispositions précitées sont prises en considération pour le calcul des indemnités horaires pour travaux supplémentaires défini par l'article 12 du décret susvisé n° 50-1248 du 6 octobre 1950.

Article Annexe

Les horaires sont, en général, réguliers, directement liés à la charge de travail. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser des ouvrages de métallerie-ferronnerie Fabriquer des ouvrages barreaudés.

Article R811-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 97

-Le conseil de centre a à connaître notamment de l'organisation générale de la formation, des objectifs, horaires, rythmes et programmes, méthodes et sanctions de la formation, et des conditions de recrutement des stagiaires.

Article L351-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 20

l'action sociale et des familles constate que la scolarisation d'un enfant dans une classe de l'enseignement public ou d'un établissement mentionné à l'article L. 442-1 du présent code requiert une aide individuelle dont elle détermine la quotité horaire

Article 183

Certaines interventions et activités ou certains services sont individualisés au sein de budgets annexes. Ces budgets annexes sont votés en équilibre réel. Le budget de la province est voté en équilibre réel.

Article 84

Certaines interventions et activités ou certains services sont individualisés au sein de budgets annexes. Ces budgets annexes sont votés en équilibre réel. Le budget de la Nouvelle-Calédonie est voté en équilibre réel.

Article L113-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 37

Leur équipement pour la recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables permet un décompte individualisé des consommations d'électricité.

Article R343-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 73 > 96

; 9° Provision de diversification : pour les engagements relevant de l'article L. 134-1, provision destinée à absorber les fluctuations des actifs affectés à ces engagements et sur laquelle les souscripteurs ou adhérents détiennent des droits individualisés

Article 2

Une copie des attestations des autorités ayant délivré le titre de formation, spécifiant le niveau de la formation et, année par année, le détail et le volume horaire des enseignements suivis ainsi que le contenu et la durée des stages validés.

Article Annexe 2

La réalisation de prestations d'aide à domicile formalisées dans le cadre d'un plan d'intervention individualisé permettant de répondre aux besoins de l'usager et tenant compte de leurs attentes.

LEGIARTI000022658721

UE MODULES ABRÉVIATION HORAIRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE 1-1 Langue vivante 1 LV 90 30 15 30 15 1-2 Expression et Communication COQ 90 30 30 30 1-3 Informatique et bureautique BIB

Article 48

Polluants Valeur limite d'émission Composés organiques volatils a) Cas général : COV si le flux horaire total dépasse 2 kg/h 110 mg/m 3 COV, si la consommation de solvant est supérieure à 2 tonnes par an 75 mg/Nm 3 Le flux annuel des émissions

Article 42

national, par la somme brute correspondant à l'indice de la catégorie à laquelle ils appartiennent ; 2° Pour les intéressés rémunérés en fonction des salaires pratiqués dans l'industrie, par la somme brute obtenue en multipliant par 1 759 le salaire horaire

Article Annexe I

Ouverture/accueil du public A l'aide de ce tableau, précisez les modifications des horaires d'accueil du public.

Article 7

Le dossier comprend les pièces suivantes : 1° La demande de renouvellement précisant les jeux demandés, leurs horaires d'ouverture, le nombre de tables sollicitées et installées pour chaque type de jeu de table exploité, les minimums des mises, le nombre

Article 170-01

ans et plus, et moins de 13 ans ; - une série de traversées organisée de façon à assurer une liaison entre deux mêmes ports ou davantage, ou une série de voyages au départ ou à destination du même port sans escales intermédiaires : - soit selon un horaire