De 4 h à 8 h 30 on est bien au travail et dès qu'elle arrive on rentre dans notre coquille. ' Fadi[la [O]] a quitté la Parfumerie à cause d'elle.

formellement régulières ont été faites, le jour-même de la communication du courrier du détenu, à Me Y..., celle-ci ayant été au préalable avisée verbalement par le juge d'instruction, ainsi qu'elle a paru

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit turc Kosan kozmetik sanayive ticaret anonim sirketi (la société Kosan), qui commercialise des produits cosmétiques et de parfumerie

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean Y... a été cité devant le tribunal correctionnel en tant que directeur de la publication "Info Plus le Mensuel du Pays de Luchon", dans laquelle est paru

ces actes ont été accomplis, les privant ainsi de leur droit à un procès équitable" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que s'estimant diffamés par un article paru

à la charge du promettant, faute de reprise de l'engagement par la société SFBI, la cour d'appel a qualifié de clause pénale la stipulation susvisée et fixé à 20 000 francs la somme due à ce titre parMme

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 2020), le 13 novembre 2013, un juge des référés a ordonné le retrait de certains passages de l'ouvrage « Le Salut par les juifs » de [N] [I], paru en 1892, mis

d'animosité, circonstances d'où résulte la bonne foi du prévenu ; "alors que, d'une part, ne détruisait pas la présomption de mauvaise foi du directeur de la publication du journal dans lequel avait paru

société n'avait plus de conseiller en habitat chargé de prospecter et de visiter la clientèle, et se bornait à accueillir les candidats à la construction qui viennent s'informer à la suite d'annonces parues

économique, fondé sur la suppression d'un poste d'animateur vidéo suppose nécessairement que cette suppression soit effective ; que la note d'information aux professeurs et étudiants de deuxième année, parue

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Suivant actes sous seing privé en date du 19 mars 1993, la SNC PARFUMS et BEAUTE FRANCE -PBF- a souscrit auprès de la SA CENTRAL TELEPHONE deux contrats d'entretien de son équipement téléphonique concernant

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 7 juin 2007), que la société Art'coiff qui avait acquis le 31 mai 2002 un fonds de commerce de coiffure-parfumerie

PAR'FUN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZI " l'Eau Rouge" 29700 QUIMPER-PLOMELIN Représentée par la SCP TEYTAUD, avoué,1, rue Edouard Colonne 75001 PARIS.

, des parfums d'ambiance, des savons et des produits de toilette aux senteurs de Provence, avec utilisation des huiles essentielles dans leur fabrication, ce qui caractérisait les activités inclues dans

de produits régulièrement acquis ou commercialisés ; que tel est bien le cas en l'espèce ; que le prévenu n'ignorait pas, en effet, ainsi qu'il a déjà été indiqué précédemment, que les produits de parfumerie