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1 528 résultats pour « Béatrice ALLAIN Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC003240206

Admin. suprême

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Au moment où il allait sauter sur moi, j’ai tiré une fois pour me défendre. Il a été touché à la tête et est tombé par terre. Il continuait de crier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eada

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

le 20 octobre 2004 après avoir adressé une lettre de réclamation le 11 octobre précédent ; Attendu que Mme E... et Mme F... témoignent de ce que, lorsque Mme Y... a annoncé à l'employeur qu'elle allait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

64fc0aa578df6805e6bb1fe6

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[P] a pris contact notamment avec des clients de la société en leur indiquant qu'il allait quitter la société, le courriel adressé étant rédigé en ces termes en ces termes : « Chers amis, J'ai une mauvaise

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878cdd05d6f7f678d49198

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de Me Hélène BOURDELOIS, avocat au barreau de TOULON INTIMEE : Mme [J]-[V] [Z] veuve [R] née le 29 Octobre 1942 à [Localité 4] (69) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Norbert BEAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de04676b73dd81b96c9a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

J'avais beau lui expliqué qu'[D] était en effet aux urgences, mais que nous ne savions pas s'il allait y rester, elle semblait ne pas m'écouter.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

689c1c138b0dfb226fe66f06

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

collègues de travail, il ressort de l'enquête que le lendemain de l'épisode de la main aux fesses, Mme [W] s'est adressé au même collègue en lui indiquant qu'il avait «'un petit cul'» mais qu'elle allait

Source officielle
CA

11e Chambre B

615e0d97c25a97f0381f4e27

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

Le 27 août 2002, Madame [K] [M] a informé Madame [E] [G] qu'une procédure d'expulsion allait être engagée à son encontre en vertu d'une ordonnance de référé du 14 août 2002 reconnaissant sa qualité d'usufruitière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01220

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Un sentiment sans oser poser nom Un ressenti mélangé de confiance et de respect simplement un beau chemin pour une belle histoire tous ces courriers ayant trouvé un large écho sur la personnalité fragilisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90294

Appel

12 février 2013

12 février 2013

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Mme Virginie X..., esthéticienne, exploite en nom personnel deux instituts de beauté, le premier, à l'enseigne " Innov'Beauté ", le second, à l'enseigne " Institut

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4386af9fd1f8094e6a5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

laquelle, les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le : 02 Octobre 2025 Jugement signé par SPATERI Thomas, Vice-Président et par BERARD Béatrice

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2502286_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Toutefois, les captures d’écran d’une discussion sur le réseau social Snapchat où un utilisateur dénommé « Béatrice Lambert » lui a adressé une telle consigne, bien que constatées par un commissaire de

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2403315_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Toutefois, les captures d’écran d’une discussion sur le réseau social Snapchat où un utilisateur dénommé « Béatrice Lambert » lui a adressé une telle consigne, bien que constatées par un commissaire de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

A : dans cette équipe, il y avait B..., Bérat, C..., Charvet, Bonneval, Mesnel, D...... Donc pour vous, ceux-là n'y touchez pas ou de manière exceptionnelle ? J...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Tout ça pour les beaux yeux d'un mec qui te méprise ! tu es bêtes et faible ma pauvre. Alors du implores ma pitié ?" ; qu'à l'endroit de M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63f5c04ca7a9d905decda81e

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

LA BRAVADE RCS DE STRASBOURG prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 399 720 754 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alain LOUY, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6440d813e704a005d1ed7063

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Localité 4] Représentée par Me Martial JEAN de la SELARL NABONNE-BEMMER-JEAN, avocat au barreau D'ESSONNE Ayant pour avocat plaidant Me Thomas RIVIERE, avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Me Alain

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LQME S.C.I. LES PORTES DE LANGONc/Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS

64b0e7bcc42a2105dbc59b28

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

720, valablement représentée par son représentant légal gérant en exercice appelant dans la déclaration d'appel du 16.03.20 et intimé dans la déclaration d'appel du 24.02.20 Représentée par Me Béatrice

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2204a34ad1000858184d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vannes sous le numéro 478 831 720, valablement représentée par son représentant légal gérant en exercice Représentée par Me Béatrice

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032525b87f7d087f7767ed1

Appel

28 février 2018

28 février 2018

2016 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 13/05902 APPELANTE Madame [S] [W] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (SÉNÉGAL) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8aded

Appel

5 février 2008

5 février 2008

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, entendu en son rapport, Madame Françoise COCCHIELLO, conseiller, Madame Véronique BOISSELET, Conseiller, GREFFIER : Madame Béatrice

Source officielle

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