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10 667 résultats pour « Christo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0110REP001741990

Admin. suprême

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Teresa runs her hand down to the fixed hand of Christ and entwines his fingers in hers.   As she does so, the fingers of Christ seem to curl upwards to hold with hers, whereupon the video ends.

Source officielle

Page 68 sur 534

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0829DEC007366901

Admin. suprême

29 août 2002

29 août 2002

PAPIAS Nikolaos KATSIKAS Stylianos ANDROULAKIS Dimitrios STEPHANIS Eleftherios TSAÏNIS Apostolos PATSOPOULOS Alexandros KATSIKARIS Theodoros ROMANIDIS Anastasios SPYROPOULOS Christos REKLITIS Dimitrios

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66c6d4823aa9e47470f6aaf6

Appel

20 août 2024

20 août 2024

Ils ont également demandé que le christ soit cloué sur le futur retable. Par courriel du 15 août 2015, M. et Mme [X] ont remercié M.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d987edcdc6046d47d2e838

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

00363 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3UP ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7df3ccdc6046d470ffd4a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MARINE D’AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, régulièrement avisé parlettre simple le 30/03/2026 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7df43cdc6046d470ffdf9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

’AUVERGNE [Adresse 3] [Localité 4] Non comparant régulièrement avisé le 3 avril 2026 par lettre simple MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé , a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7df46cdc6046d470ffe1f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 2] [Localité 3] comparant /non comparant, régulièrement avisé par par lettre simple le 07/04/2026 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites *** Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7e0cfcdc6046d47101bc2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

AUVERGNE [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, régulièrement avisée par voie dématérialisée le 08/04/2026 MINISTÈRE PUBLIC régulièrement avisé, a fait des observations écrites * * * Nous, Jean-Christophe

Source officielle
CC

comm

6137246ecd5801467741571c

Cassation

5 avril 2005

5 avril 2005

Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société B... et compagnie ainsi qu'à MM.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d04104cdc6046d47096546

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

00308 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3IS ORDONNANCE Rendue le 03 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abdccdc6046d47d5db81

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI VINGT-DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT MESSIEURS JACQUES BOUDET, PRESIDENT, PIERRE LAVAURS ET ELISABETH ROULLIER, JUGES, ASSISTÉ DE MAITRE CHRISTELLE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae5bcdc6046d47d61a39

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt six Où siégeaient Messieursr Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aec3cdc6046d47d623dc

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

JUDICIAIRE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aedfcdc6046d47d62668

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d9882ccdc6046d47d2eca4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

00336 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3RQ ORDONNANCE Rendue le 10 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69e7353ecdc6046d47fdadd0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

1] [Localité 1] RCS [Localité 1] : 519 828 040 Mme [Localité 2] [T], représentant légal comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d5725dcdc6046d47728e69

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

00297 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3D3 ORDONNANCE Rendue le 07 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d57260cdc6046d47728ec2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

00298 - N° Portalis DB2N-W-B7K-I3D4 ORDONNANCE Rendue le 07 AVRIL 2026 par Madame Hélène PAUTY, Juge, audit tribunal ; Assistée de Madame Mattéa PAPINI, greffier, lors de l’audience et de Madame Christine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f842fcdc6046d477fb300

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

date du mercredi treize mai deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY, Juge, et Monsieur Michel TEXIER, Assesseur Agricole, Assistés de Maître Christelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f8457cdc6046d477fb615

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où Siégeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent MOUY, Monsieur Pierre LAVAURS, Juges, Assistés de Maître Christelle

Source officielle