CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 168 résultats pour « Ducher »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2508588_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Duca, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2502666_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duca ; - et les observations de Mme C D assistée de Mme B, interprète en langue lingala.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2503734_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas ; - les observations de Me Lebon-Mamoudy, avocate commise d’office, représentant M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301008_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301115_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301905_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303753_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duca, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Le Roux, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401651_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, première conseillère, - M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2601005_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas ; les observations de Me Taillon, avocate commise d’office, représentant M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474155.20240617

Admin. suprême

17 juin 2024

17 juin 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 17 juin 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474558.20240318

Admin. suprême

18 mars 2024

18 mars 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 mars 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494488.20250520

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre - JU

DTA_2000095_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Plas, rapporteur public, et les observations de Me Dusch représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400367_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les observations de Me Cavelier, représentant M. B.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400465_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Duca, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400083_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2309035_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401068_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401069_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402649_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 68 sur 409

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC613 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DUCHER NETTOYAGE

SIREN 520549387Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

03/07/2026

Voir →

Radiations

LIU, RU, DUCHER

SIREN 501428346Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI DUCHER

SIREN 479411332Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

23/06/2026

Voir →

Créations

SCI DUCHER DOUILLET

SIREN 105473318Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

03/06/2026

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE DUCHER

SIREN 838662351Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

11/05/2026

Voir →