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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2104700_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par Mme Gil ne sont pas fondés.
Source officielleciv3
60794c2a9ba5988459c44d54
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, le 6 janvier 1987), que, par acte authentique du 25 novembre 1978, la SCI Nouvelle Résidence du Croisset a vendu à la SCI Gil différents lots d'un immeuble
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686f4c98d3976f57d00d3184
9 juillet 2025
9 juillet 2025
in solidum dirigées contre la Société Gil Ambulances.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200357
17 février 2011
17 février 2011
Gil Y..., non titulaire du permis de conduire ; que le 23 septembre 2005, Mme X... a assigné M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007839131
11 juin 1993
11 juin 1993
Félix Ramon GIL X..., - les conclusions de M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007839132
11 juin 1993
11 juin 1993
Félix Ramon GIL Y..., - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d5e2
27 octobre 2004
27 octobre 2004
Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 22 janvier 2004, qui, pour soustraction d'un criminel à l'arrestation ou aux recherches et violation du secret professionnel
Source officielleCour d'Appel
Société GIL OUTIL BAZARc/Mme X
6253c87abd3db21cbdd8561f
28 mai 2001
28 mai 2001
Chambre sociale de GRENOBLE n° 98/2056 Société GIL OUTIL BAZAR c/ Mme X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60343ecee780742ffc53a729
16 janvier 2017
16 janvier 2017
Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Catherine RAFFIN de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0133 SARL GIL
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc19
22 novembre 1977
22 novembre 1977
DE SES FONCTIONS DE MEMBRE DU DIRECTOIRE, L'ARRET DEFERE A CONDAMNE LA STA A PAYER A GIL X...
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a730034fdec52d9cdadf
4 avril 2024
4 avril 2024
XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01405 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZE Minute : 24/00364 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Sébastien MENDES GIL
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a733034fdec52d9cdf6a
4 avril 2024
4 avril 2024
XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01408 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZU Minute : 24/00366 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE [Localité 9] COMMUNE Représentant : Maître Sébastien MENDES GIL
Source officielleciv2
613724d5cd58014677418b7b
21 décembre 2006
21 décembre 2006
décédé, en sa qualité de titulaire de la carte Visa Premier, celui-ci ayant adhéré, par l'intermédiaire de la société de Prévoyance Bancaire (le courtier), au contrat d'assurance de groupe souscrit par le GIE
Source officiellesoc
6079b1ae9ba5988459c53168
2 juin 2004
2 juin 2004
X... a travaillé pour le compte du GIE exploitation des carrières de 1991 à 1994 en exécution de contrats successifs, puis en 1995 et 1996 de deux nouveaux contrats ; Attendu que pour débouter le salarié
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02388
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Y... a été engagé pour des contrats à durée déterminée successifs en qualité d'agent de sécurité par la société GIP, qui l'a affecté sur le site de la société Airbus à Toulouse, le terme du dernier contrat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100608
13 juin 2018
13 juin 2018
X... a signé un bulletin de souscription, rédigé par la société Gesdom, spécialisée dans les opérations de défiscalisation, à l'effet d'investir des fonds au sein de la SNC GIR Réunion et d'obtenir, en
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100607
13 juin 2018
13 juin 2018
X... a signé un bulletin de souscription, rédigé par la société Gesdom, spécialisée dans les opérations de défiscalisation, à l'effet d'investir des fonds au sein de la SNC GIR Réunion et d'obtenir, en
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100087
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Gilles Z..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00352
18 mars 2020
18 mars 2020
(Allemagne), pris en qualité de liquidateur amiable du GIE Dresdner Kleinwort France, défenderesse à la cassation.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300499
6 juin 2019
6 juin 2019
cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à l'EARL Ecoiffier, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement GAEC Ecoiffier Gilles
Source officiellePage 68 sur 1941