CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69e34ef0cdc6046d47ab894e
16 avril 2026
Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 849 701 669 ayant pour activité de négociant en vins, commerce de détail en vins et spiritueux, commerce de produits régionaux et de tous produits accessoires, goodies
J.L.D. HSC
662beb29e266e89ef1182623
26 avril 2024
Il indique qu’il a mal à la gorge mais que les médecins ne le soignent pas correctement. Il est d’accord pour rester à l’hôpital jusqu’à ce qu’il dispose d’un appartement.
1re chambre sociale
6971fb8ccdc6046d473a4786
21 janvier 2026
ton copain '', 'avec ton copain, c'est missionnaire et c'est tout ; il doit bien se faire chier avec toi', 'ton mec te prend dans quelle position '' Qu'il lui avait également 'dégrafé son soutien-gorge
chambre 1-20
6a18288bcdc6046d473a3319
18 mai 2026
André Goix, président présidant l'audience, M. Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
JLD
6708301b89f19e8c50fad171
10 octobre 2024
Ce sont les policiers qui ont mal compris, j’avais mal à la gorge. Le cannabis n’était pas à moi. Quand je suis arrivé au CRA, on ne m’a pas donné de document m’expliquant mes droits.
Chambre 6/Section 5
669aa8d530bd4f0c3f6a8369
19 juillet 2024
La SAS Mgpartners justifie avoir son siège dans la commune de Gordes (84220), située sur le ressort du tribunal judiciaire d’Avignon.
Rétention Administrative
66a881f97be56405acf78eb1
26 juillet 2024
J'ai été vu pour l'oreille mais pas la gorge enflée. Je demande à voir le médecin, on me dit qu'il n'est pas là.
3ème Ch.section A
65b40951753f879640d63e40
8 janvier 2024
Le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [C] [P] [I] Née le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 15] (35) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Vincent LE GOC
J.L.D.
658f1d1979786f316785ea2f
29 décembre 2023
A l'audience, il déclare avoir mal à la gorge et avoir des difficultés pour s'exprimer. En conséquence, il sera fait droit à la requête de l’administration.
1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008255955
21 juin 2006
Vu 1°), sous le n° 284581, la requête, enregistrée le 29 août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE LABORATOIRES GENEVRIER, dont le siège est ZI 280 rue de Goa
other
6137263ecd580146774240f6
20 novembre 2006
Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.
ECLI:FR:CCASS:2008:RD009
22 septembre 2008
Breillat, président, Mme Gorce, Mme Vérité, conseillers référendaires, en présence de M.
cr
61372558cd5801467741cec2
17 mars 1992
que les époux Z... auraient été victimes d'un vol avec violences commis à leur domicile par trois individus porteurs d'une cagoule ; que l'un d'entre eux aurait immobilisé l'homme, le couteau sous la gorge
6137253acd5801467741c037
18 octobre 1988
ce moment tournait le dos à son camarade, a entendu le bruit du jet se mettant en route ; qu'il s'est précipité pour arrêter la pompe de pression d'eau ; qu'à son retour il a trouvé A... à terre, la gorge
civ1
6137217bcd580146773f4219
12 mars 1991
Patrick Y..., demeurant à Saint-Christophe les Gorges (Cantal), 2°) M. Jacques X..., demeurant ... (Corrèze), 3°) la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal, dont le siège social est ...
61372698cd58014677426e24
26 janvier 2007
Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire en présence de M.
1ère CHAMBRE
DTA_2200316_20230525
25 mai 2023
l'environnement de sa section et exposés à la putréfaction et a, par ailleurs, été pris à partie et ceinturé, lors d'une opération de service d'ordre, sous la menace d'une arme blanche mise sous sa gorge
1ère chambre
DTA_2005636_20230209
9 février 2023
environnementale en vue d'une évaluation, en vertu de l'article L. 104-2 et L. 104-6 du code de l'urbanisme du fait de la situation du secteur affecté en zone de conservation spéciale du site Natura 2000 " Gorges
2ème Chambre
DTA_1908621_20221110
10 novembre 2022
C a pris à la gorge M. D, jeune majeur pensionnaire de l'établissement, et lui a porté des coups.
R222-13 (JU 2)
DTA_2300684_20231221
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 17 mai et 5 septembre 2023, Mme D C, représentée par Me Gorce, avocat désigné au titre de l'aide juridictionnelle,
Page 68 sur 248
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.