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4 945 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e34ef0cdc6046d47ab894e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 849 701 669 ayant pour activité de négociant en vins, commerce de détail en vins et spiritueux, commerce de produits régionaux et de tous produits accessoires, goodies

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb29e266e89ef1182623

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il indique qu’il a mal à la gorge mais que les médecins ne le soignent pas correctement. Il est d’accord pour rester à l’hôpital jusqu’à ce qu’il dispose d’un appartement.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb8ccdc6046d473a4786

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ton copain '', 'avec ton copain, c'est missionnaire et c'est tout ; il doit bien se faire chier avec toi', 'ton mec te prend dans quelle position '' Qu'il lui avait également 'dégrafé son soutien-gorge

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a18288bcdc6046d473a3319

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

André Goix, président présidant l'audience, M. Hubert Kirchner, M. Gabriel Dufaure, juges, assistés de Mme Sylvie Laheye, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TJ

JLD

6708301b89f19e8c50fad171

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce sont les policiers qui ont mal compris, j’avais mal à la gorge. Le cannabis n’était pas à moi. Quand je suis arrivé au CRA, on ne m’a pas donné de document m’expliquant mes droits.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

669aa8d530bd4f0c3f6a8369

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

La SAS Mgpartners justifie avoir son siège dans la commune de Gordes (84220), située sur le ressort du tribunal judiciaire d’Avignon.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a881f97be56405acf78eb1

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

J'ai été vu pour l'oreille mais pas la gorge enflée. Je demande à voir le médecin, on me dit qu'il n'est pas là.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

65b40951753f879640d63e40

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [C] [P] [I] Née le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 15] (35) demeurant [Adresse 6] représentée par Me Vincent LE GOC

Source officielle
TJ

J.L.D.

658f1d1979786f316785ea2f

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A l'audience, il déclare avoir mal à la gorge et avoir des difficultés pour s'exprimer. En conséquence, il sera fait droit à la requête de l’administration.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008255955

Admin. suprême

21 juin 2006

21 juin 2006

Vu 1°), sous le n° 284581, la requête, enregistrée le 29 août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE LABORATOIRES GENEVRIER, dont le siège est ZI 280 rue de Goa

Source officielle
CC

other

6137263ecd580146774240f6

Cassation

20 novembre 2006

20 novembre 2006

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire, en présence de M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:RD009

Cassation

22 septembre 2008

22 septembre 2008

Breillat, président, Mme Gorce, Mme Vérité, conseillers référendaires, en présence de M.

Source officielle
CC

cr

61372558cd5801467741cec2

Cassation

17 mars 1992

17 mars 1992

que les époux Z... auraient été victimes d'un vol avec violences commis à leur domicile par trois individus porteurs d'une cagoule ; que l'un d'entre eux aurait immobilisé l'homme, le couteau sous la gorge

Source officielle
CC

cr

6137253acd5801467741c037

Cassation

18 octobre 1988

18 octobre 1988

ce moment tournait le dos à son camarade, a entendu le bruit du jet se mettant en route ; qu'il s'est précipité pour arrêter la pompe de pression d'eau ; qu'à son retour il a trouvé A... à terre, la gorge

Source officielle
CC

civ1

6137217bcd580146773f4219

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Patrick Y..., demeurant à Saint-Christophe les Gorges (Cantal), 2°) M. Jacques X..., demeurant ... (Corrèze), 3°) la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

other

61372698cd58014677426e24

Cassation

26 janvier 2007

26 janvier 2007

Breillat, conseiller, Mme Gorce, conseiller référendaire en présence de M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200316_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

l'environnement de sa section et exposés à la putréfaction et a, par ailleurs, été pris à partie et ceinturé, lors d'une opération de service d'ordre, sous la menace d'une arme blanche mise sous sa gorge

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005636_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

environnementale en vue d'une évaluation, en vertu de l'article L. 104-2 et L. 104-6 du code de l'urbanisme du fait de la situation du secteur affecté en zone de conservation spéciale du site Natura 2000 " Gorges

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1908621_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

C a pris à la gorge M. D, jeune majeur pensionnaire de l'établissement, et lui a porté des coups.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2300684_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 17 mai et 5 septembre 2023, Mme D C, représentée par Me Gorce, avocat désigné au titre de l'aide juridictionnelle,

Source officielle

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