Jacques HUMBERT et Jean-Pierre X... demeurant à Mailley (70000) ; MM.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert

HUBERT A..., 6°) de Mme HUBERT X..., domiciliés ensemble à Valence-sur-Baise (Gers), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

X..., masseur-kinésithérapeute, a établi une demande d'entente préalable pour des séances de rééducation du rachis et des ceintures scapulo-humérales, sur la base d'une cotation AMK 6+6/2 ; qu'après avoir

Pierre, Hubert A..., demeurant ... de Guyenne (Gironde), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

Hubert B..., 2 / de Mme Hubert B..., demeurant ensemble ..., La Palmeraie à Nice (Alpes-Maritimes), 3 / de M.

Hubert X..., demeurant à Bressuire (Corrèze), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1990 par la cour d'appel de Limoges (1re et 2e chambres sociales), au profit : 1 / de la société anonyme Etablissements

Hubert Z..., 4 / de Mme Hubert Z..., demeurant ensemble ... à Biache-saint-Vaast (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Louis, Hubert et Pascal A et de Mmes E et D A et a rejeté la demande de M. C A. Par un arrêt n° 21NT03680 du 16 janvier 2024, la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé par M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2021, la SCI du Loch, représentée par Me Hubert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire

A... demande au tribunal à ce qu’une enquête soit menée concernant la présence de candidats sur une liste en vue de l’élection des conseillers municipaux dans la commune de Ménil Hubert en Exmes (61230

TUPUNGATO Représentant : Me Xavier WATRIN, avocat au barreau d’ESSONNE C/ Monsieur [G] [V] Représentant : Me Marie-caroline HUBERT, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire : Maître Marie-Caroline

TUPUNGATO Représentant : Me Xavier WATRIN, avocat au barreau d’ESSONNE C/ Monsieur [X] [I] Représentant : Me Marie-caroline HUBERT, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire : Maître Marie-Caroline

TUPUNGATO Représentant : Me Xavier WATRIN, avocat au barreau d’ESSONNE C/ Monsieur [P] [Y] [L] [T] Représentant : Me Marie-caroline HUBERT, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire : Maître

APPELANTE Madame [G] [J] née le [Date naissance 5] 1988 de nationalité Française demeurant [Adresse 8] - [Localité 6] représentée par Me Patrice HUMBERT de la SELARL LEXVOX AVOCATS & ASSOCIES, avocat

Au cas d'espèce, aux termes du certificat médical initial établi le 1er décembre 2010, le médecin traitant a mentionné comme maladie : " périarthrite scapulo humérale des deux épaules ".

que Me Hubert renonce à percevoir les sommes correspondant à la part contributive de l’Etat.