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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 9
616318b9e0639f4f1a04a4b9
26 octobre 2011
26 octobre 2011
rendu le 28 Novembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 06/13488 APPELANT Monsieur [Y] [D] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163c637f3112a7c5868741b
15 avril 2010
15 avril 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 février 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseiller Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Novembre 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Yves GARCIN, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a144
15 novembre 2007
15 novembre 2007
à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Michel WERL, Président de Chambre Martine CONTE, Conseiller Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a708
25 juillet 2007
25 juillet 2007
Numéro de sécurité sociale ... ... 34670 BAILLARGUES comparant en personne, assisté de Me Isabelle MONSENEGO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE : SA BASTIDE LE CONFORT MEDICAL prise en
Source officielle6e Chambre C
615e0e44c25a97f0381f542f
8 juillet 2014
8 juillet 2014
de nationalité Française, demeurant chez Madame [Q] - [Adresse 1] représenté par Me Joseph-paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0e48c25a97f0381f545f
6 novembre 2013
6 novembre 2013
APPELANT RG 12/06161 ET INTIME RG 12/06102 Monsieur [U] [Q] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 3](62) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da05
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Gérard DELTEL, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Madame Armande PUEL, Adjoint administratif principal faisant fonction de Greffier, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b6
26 janvier 2010
26 janvier 2010
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01982
26 novembre 2015
26 novembre 2015
chef, d'AVOIR dit que le licenciement de Mme X... reposait sur une cause réelle et sérieuse et d'AVOIR débouté la salariée de ses demandes à ce titre ; AUX MOTIFS QU'« à l'aune des précédentes démonstrations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01696
28 septembre 2016
28 septembre 2016
recevoir tirée de l ‘ irrecevabilité de l ‘ action et des demandes du syndicat CGT Energies 21 ; que la Fédération CFE-CGC Energies argue de l'irrecevabilité de la demande au motif pris de l'absence de démonstration
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60342e20b600c71fe8f7efca
26 janvier 2017
26 janvier 2017
l'affaire a été débattue le 08 décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91262
6 mars 2014
6 mars 2014
Cassation de PARIS No Chambre : 01 No Section : No RG : 11/ 28/ 292 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06. 03. 14 à : Me Patricia MINAULT Me Franck LAFON, Me Isabelle
Source officielleChambre 4-1
6312eebb2e6a8e4f13ca6083
27 juillet 2022
27 juillet 2022
THERMAL DE CAMOINS LES BAINS - [Localité 2] C/ [J] [C] Copie exécutoire délivrée le : 27 JUILLET 2022 à : Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle
Source officielle21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406b2
20 avril 2023
20 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre 2 A
63b91abbb63d827c909cac34
6 janvier 2023
6 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63bfb3715e2fbe7c900439b5
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185620
11 avril 2024
11 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Pascale BUSATO Greffier, lors des débats et Isabelle
Source officielleChambre 2 A
66ff85a1a4ff9ec259c095ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f805c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
opposés, devant Madame Catherine VALANTIN, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle
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