Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137257acd5801467741e142
15 décembre 1992
15 décembre 1992
Puech légitimement empêché", n'a pas pour effet de contredire les mentions de l'arrêt ci-dessus rappelées ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé par Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880b3
17 janvier 2006
17 janvier 2006
No 05/00718 AFFAIRE : Joseph X... C/ Serge Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88130
17 janvier 2006
17 janvier 2006
No 05/00718 AFFAIRE : Joseph X... C/ Serge Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0b
20 juin 2007
20 juin 2007
C / ASSOCIATION DU LYCEE PRIVE SAINT JOSEPH COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Gino X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b4a
30 novembre 2015
30 novembre 2015
C/ Claire Z...épouse A..., Françoise A...veuve B..., Marie-Joséphe A...veuve C... P-L. P/ E.
Source officielleciv1
61372515cd5801467741ad40
17 octobre 2007
17 octobre 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que Joseph Marie X
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e844
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Marie I...et à concurrence de 3 342 m ² au profit des consorts Z...venant aux droits de Monsieur Pierre Joseph I....
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
lieudit « ...» correspond à la parcelle anciennement cadastrée (avant rénovation cadastrale) section H, no 264 ; - dit que ladite parcelle cadastrée section H no264 est devenue propriété de l'hoirie Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
13 mars 2013
Vu les dernières écritures de Joseph X..., Antoine X..., Vital X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906fa
29 mai 2013
29 mai 2013
Revendiquant la propriété de ces parcelles, Madame Pierrette E... veuve X..., Monsieur Ange François X..., Monsieur Ange Félix X...et Monsieur Michel Joseph X..., en leur qualité d'héritiers de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9d
30 mars 2011
30 mars 2011
Vu les dernières conclusions déposées dans l'intérêt de Monsieur Joseph Xavier Y... le 28 janvier 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e2
26 juin 2013
26 juin 2013
du code de procédure civile, - condamnant Laurent X..., Noël X..., Joseph X..., et Pauline Y... aux dépens.
Source officiellecomm
61372337cd58014677406ed2
12 janvier 1999
12 janvier 1999
René et Joseph A..., agissant tant en leur nom personnel que pour le compte du "groupe A... " et M.
Source officielleciv2
61372276cd580146773fd501
23 mars 1995
23 mars 1995
Joseph X..., domicilié ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet
Source officiellecr
6137259acd5801467741f20d
19 juin 1997
19 juin 1997
de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande de marchandise prohibée, a condamné Joseph
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007743410
21 octobre 1988
21 octobre 1988
CANONNE, JOSEPH, BROCHEU, SEYNAVE, BRACQ, MENAGER, VANDERMEULEN, DESCAMPS, AUBERT, BOCHNER, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 27 mars 1985 par lequel le tribunal administratif
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007749016
3 février 1989
3 février 1989
Joseph X..., - les conclusions de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007759579
17 mai 1991
17 mai 1991
Joseph E..., M. Jean A..., M. François X..., M. Albert Y..., M. André C..., M. Gérard Z... est rejetée.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007787120
27 juillet 1990
27 juillet 1990
Joseph X..., demeurant ... ; M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007835103
4 janvier 1995
4 janvier 1995
des 13 et 14 mars 1991 et des 9 et 10 février 1994 de l'Institut national des appelations d'origine, relatives à la révision de la délimitation des aires de production d'appellation d'origine Saint-Joseph
Source officiellePage 68 sur 1026