Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 520 résultats pour « Louis- Jeune »
CodexAI
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1 520 résultats pour « Louis- Jeune »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
L'ADVF assure essentiellement la garde de jeunes enfants, mais il (elle) peut également intervenir auprès d'enfants scolarisés (hors soutien scolaire).
LEGIARTI000049872461
certains publics, cumulant des difficultés : - absence de logement stable : personnes en hébergement (CHU, CHRS…), en errance, en situation de squat ou présents en bidonvilles, hébergés chez un tiers, en structures (FJT, résidences sociales…), pour les jeunes
Article L120-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 29
La structure agréée recrute les volontaires en fonction de leur seule motivation et accueille en service civique des jeunes de tous niveaux de formation initiale.
LEGIARTI000048446453
Adjoint au chef SPAFA Bâle-Mulhouse 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis Adjoint au chef SPAFT 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis DIDA - chef SPAFA Haut-Rhin 1 68 DZPAF Est DIDPAF Strasbourg résidence Saint-Louis
Article Annexe 5
AN DIVELIOUR 154 739829 CN CE-PAT-MAR-AN 155 590099 CN PTITE MANU 156 922409 CN L'AMARANTE 157 764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCEANO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ
Article Annexe 5
CN AN DIVELIOUR 154 739829 CN CE-PAT-MAR-AN 155 590099 CN PTITE MANU 156 922409 CN L'AMARANTE 157 764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCENO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ
Article Annexe I
Réunion Est CDI de Saint-Denis de La Réunion Est, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Denis de La Réunion Ouest CDI de Saint-Denis de La Réunion Ouest, trésorerie de Saint-Denis 1er décembre 2014 SIP de Saint-Louis
Article 1
FR) Ylina Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Melon SV5448ML MONSANTO HOLLAND BV (NL) MONSANTO HOLLAND BV (NL) Melon déclaré hybride Allegria Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Arymo Louis
LEGIARTI000036612924
hypenema (Budden, 1993) : Moqueur grivotte, Grive fine Famille des Turdidae (Passeriformes) (*) Catharus minimus (Lafresnaye, 1848) : Grive à joues grises Famille des Fringillidae (Passeriformes) Euphonia musica flavifrons (Sparrman, 1789) : Organiste louis-d'or
LEGIARTI000036612914
Catharus minimus (Lafresnaye, 1848) : Grive à joues grises Famille des Muscicapidae (Passeriformes) (*) Oenanthe oenanthe (Linnaeus, 1758) : Traquet motteux Famille des Fringillidae (Passeriformes) Euphonia musica flavifrons (Sparrman, 1789) : Organiste louis-d'or
Article Annexe
Elles décident ainsi de mettre en place et de développer des actions incitatives de prévention vers des cibles prioritaires, correspondant aux âges les plus vulnérables au risque carieux, que sont les jeunes de 6,9,12,15 et 18 ans.
Article Annexe 4-1
Traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'accompagnement des jeunes pour l'accès à l'emploi Des traitements mis en place à partir du traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'accompagnement des jeunes
Article R314-105
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04
-Pour les établissements et services mentionnés au 2° de l'article L. 312-1 : 1° Pour les services d'éducation et de soins à domicile qui prennent en charge de jeunes handicapés sur décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes
Article 1
formation II Cadreur opérateur de prise de vues 323t 3 ans ARFIS école II Opérateur du son 323t 3 ans ARFIS école II Chef(fe) de projet web 326p 5 ans DORANCO espace multimedia II Responsable projet packaging et écoconception 200n 4 ans Lycée Louis
Article ANNEXE
Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées. 89 Gisy-les-Nobles Chapelle des Palons. 89 Villeneuve-sur-Yonne Tour Louis-le-Gros
Article Annexe 6
d'études politiques de Lyon 5 5 Institut d'études politiques de Toulouse 6 6 6 6 Institut d'études politiques de Lille 5 5 Institut d'études politiques de Rennes 3 3 Institut d'études politiques de Bordeaux 5 5 5 5 Ecole nationale supérieure Louis
Article 11
alinéa du I de l'article L. 553-4, les mots : "l'allocation de soutien familial et" sont supprimés et les mots : "l'allocation parentale d'éducation" sont remplacés par les mots : "le complément de libre choix d'activité de la prestation d'accueil du jeune
Article 12
. - Pour l'application des 2° et 3° du I et, en tant qu'il se réfère à ces dispositions, du 4° du même I, l'obligation vaccinale prévue au premier alinéa dudit I n'est applicable, dans les établissements d'accueil du jeune enfant, les établissements et
Article Annexe 3
TE2A 1 Conseiller du ministre des PME-PMI et coordonnateur du projet "insertion économique et sociale des jeunes". 14 700 République démocratique du Congo.
LEGIARTI000049695375
collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile 1261 - Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes
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