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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

661f66022313f20008a525e9

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

[R] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dominique HARNIST, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me MAILLARD, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMEE - APPELANTE INCIDEMMENT : S.A.S

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1426cb8fa004f57da019

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

greffier La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [N] [F] né le 30 Mai 1988 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] - CANADA Représenté par Me Nicolas MAINGARD

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ac

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Né le 30 décembre 1962 à [Localité 8] (Eure) Demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS INTIMEE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02008

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Aubert-Monpeyssen, M. Schamber, conseillers, M. Flores, Mme Ducloz, MM. David, Belfanti, Mme Ala, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2017, qui, dans la procédure suiviec/M. Denis X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00680

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

administrateur ad hoc de Marie X..., la prescription de l'instance en l'absence de tout acte interruptif de la prescription depuis la demande de reprise d'instance par la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d30009f81000890db46

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

APPELANTE : Madame [C] [E] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Maïeul LE GOUZ DE SAINT SEINE de la SELAS AGN AVOCATS NANTES, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f13cdc6046d47f3b9ce

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

CONSTRUCTIONS METALLIQUES [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virgile RENAUDIE de la SELARL RENAUDIE LESCURE BADEFORT, avocat au barreau de BRIVE INTIMEE ---==oO§Oo==--- Suivant

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafe11cdc6046d47578345

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a41d5cdc6046d47872936

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, et Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, assisté de Mme Sophie MAILLANT

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a41facdc6046d47872c6a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[P] a été placé en arrêt de travail pour maladie. Par courrier du 9 juillet 2021, il a demandé à la société [6] à être placé en préretraite.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c021445a086e2bcedcfd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentée par Me Soraya JOSEPH, avocat au barreau de BRIVE Association CGEA AGS assigné par voie d'huissier en date du 13 février 2023, à personne, demeurant [Adresse 8] défaillante INTIMES

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c021445a086e2bcedcff

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 5] - [Localité 6] représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Emmanuel FLEURY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf0c7935f50008be42d5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

est, de droit, placé en congé de maladie pendant la durée de l'incapacité temporaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676899dd25744ff781d4df

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GAILLARDE ET : Madame [Y] [M] née le 18 Décembre 1979 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Aurélie PINARDON de la SELARL ACCENSE PROCEDURES, avocat au barreau de BRIVE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332732b173f45a7c8d9b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DE LIMOGES ET : Madame [V] [C] née le 14 Février 1963 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Marie-christine LAPOUMEROULIE-MANSOUR, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6793332832b173f45a7c8da7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN et de Madame Marianne PLENACOSTE, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1939b53b0c2f5373ead

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

H2MC Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Nicolas MAINGARD, avocat au barreau de PARIS Me Frédéric GODARD-AUGUSTE de la SELAS DS AVOCATS

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ef6e1747c7caf29d4c4efd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

PICOTY AUTOROUTES, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Raphaël SOLTNER de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEES ---==oO§Oo==--- Suivant avis de fixation

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ec6f5bbe450008b2ce7c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Du 15 novembre 2016 au 30 avril 2019, il a été en arrêt de travail pour longue maladie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd80b3cdc6046d47047ec4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

L'intimée a expressément accepté le désistement d'appel à l'audience du 24 avril 2026 à laquelle l'affaire a été rappelée et retenue.

Source officielle

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