Vahid X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Metz (section industrie), au profit de la société à responsabilité limitée Comilor, dont le

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saucosa, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre 1993 par la cour d'appel de Metz

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de : 1 / Mlle Irène X..., demeurant ...

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1992 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Sotralor, venant aux droits de la société à responsabilité

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de M. René X..., demeurant ...

Edouard Y..., exerçant le commerce à l'enseigne "Le Canari", domicilié ... ci-devant, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société service médical et social interentreprises de la région

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jean Lefebvre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1994 par la cour d'appel de Metz

Lorraine de crédit immobilier, société anonyme venant aux droits de la société Crédit immobilier de Lorraine, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 2000 par la cour d'appel de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 2002), que, le 15 mai 1987, Mme X... a été blessée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 14 mai 2002) que, par acte notarié du 2 mai 1973, les époux

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 2283 du Code civil et 1264 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 24 septembre 2003) statuant sur renvoi

CIVILE, DU 16 MARS 2022 La société Kimmolux, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], (Luxembourg), a formé le pourvoi n° F 20-21.337 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2020 par la cour d'appel de Metz

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 29 FÉVRIER 2024 L'Agent judiciaire de l'Etat, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° A 22-17.338 contre l'arrêt rendu le 7 avril 2022 par la cour d'appel de Metz

[Adresse 1], 2°/ le directeur général des finances publiques, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° M 22-13.047 contre l'arrêt rendu le 2 décembre 2021 par la cour d'appel de Metz

société A Votre Service, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 22-21.992 contre les arrêts rendus les 6 avril 2022 et 8 août 2022 par la cour d'appel de Metz