GRAND HORIZON (BEBGH), société à responsabilité limitée dont le siège social est à Toulon (Var), ... du Las, 3°) LA SOCIETE LEVAUX, société anonyme dont le siège social est à Toulon (Var), ... des Pêcheurs

X..., patron-pêcheur, a fait construire une vedette de pêche par la société Chantier naval de Balaruc (le constructeur) ; qu'après avoir pris livraison du navire, M.

Jean-Claude B..., demeurant restaurant "La Paillote du pêcheur", section Grand'Anse, Trois Rivières (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

C, respectivement mécanicien, patron-pêcheur et armateur d'un chalutier alors stationné dans le port de Roscoff, ont provoqué une pollution causée par la fuite d'une importante quantité de gasoil lors

Pêcheur, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

A, gérant de la société Au bonheur des coquillages, a été vu alors qu'il rangeait dans le camion en question des palettes contenant des sacs de coque achetés à un pêcheur à pied, et qu'il n'a pas contesté

Pêcheur, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; En ce qui concerne l'arrêté de reconduite à la frontière : Sur l exception d illégalité tirée du refus

A, patron-pêcheur, a, les 13, 23 et 28 septembre 2022, amarré son embarcation au port d'Erquy au ponton n° 4 dédié aux vedettes à passagers et à la société nationale de sauvetage en mer.

Pêcheur, Maître des Requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

l'environnement agréée au titre de l'article L. 141-1 ainsi que les fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les associations agréées de pêcheurs

Par un mémoire de production et un mémoire en défense, enregistrés le 20 janvier et le 9 mars 2020, Mme A, représentée par Me Pecheu, conclut qu'il n'y a pas lieu de liquider définitivement l'astreinte

    Pendant la nuit, V.L.G. retourna sur le ponton et s’empara de la barque afin de transporter des pêcheurs et une quantité importante de poisson à son domicile.

qu'il n'a pas été contesté que Monsieur F..., avant de reprendre la mer pour une nouvelle marée, a dérobé une ligne de mouillage sur un autre navire ; qu'il ressort également de l'audition du marin pêcheur

litige Attendu qu'en l'état des pièces versées aux débats et des explications fournies par les parties, les faits constants sont les suivants : - à la fin de l'année 2002, Philippe X..., jeune patron pêcheur

l'époux ; Attendu qu'elle occupe actuellement l'immeuble commun sis à ETAPLES, à titre gratuit selon les mesures provisoires de l'ordonnance de non conciliation ; Attendu que Monsieur Y...est marin-pêcheur

écorcheur, le rougequeue à front blanc et le tarier pâtre, et un impact faible pour la chouette effraie, la chouette hulotte, l’épervier d’Europe, l’oedicnème criard, le hibou moyen-duc, le martin-pêcheur

Frédéric Peckels, est un ressortissant français, né en   1962 et résidant à Charenton-le-Pont.

qualité au siège social, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Nicolas RANDRIAMARO de la SELARL RD ASSOCIES, avocats postulants au barreau de VERSAILLES, Maître Emmanuelle PECHERE