transport doit prendre le moment venu les mesures appropriées pour sauvegarder au mieux l'intérêt du donneur d'ordre en ce qui concerne la conservation de la marchandise et sa livraison dans les délais prescrits ou, à défaut, dans le délai le plus court

Article Annexe V

—

Il élabore ensuite une courte synthèse intégrant les éléments apportés par le dossier et ses connaissances. Les documents constituent un ensemble cohérent qui permet une véritable mise en relation.

Article Annexe 5

—

Toutefois, pour les opérations de covoiturage relevant des fiches d'opérations standardisées TRA-SE-114 ou TRA-SE-115 et réalisées dans le cadre des Coups de pouce “ Covoiturage courte distance ” et “ Covoiturage longue distance ”, le cadre CONTRIBUTION

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article Annexe I

—

Article Annexe IV

—

Il rédige ensuite dans une situation de communication définie par un type de discours : - soit un récit, un dialogue, une description, un portrait, une opinion argumentée (quinze à vingt lignes) - soit une courte production écrite répondant à une consigne

Article Annexe I

—

LEGIARTI000024751079

—

stratégie de réduction de la durée de vie moyenne de la dette financière de l'Etat qui permet de diminuer en moyenne, sur longue période, la charge d'intérêt, toute chose égale par ailleurs, en contrepartie d'une augmentation moyenne de la variabilité à court

Article ANNEXE

—

Un pronostic vital réservé, même à court terme, justifiera que le dossier soit examiné en urgence, et donc qu'il soit statué pour une durée d'un an minimum.

Article Annexe I

—

Cependant, dans les parties de l’installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne

Article 223 a-II-1/15

—

Les courts-circuits ou autres pannes des circuits d'alarme et des circuits d'indicateurs d'une porte ne doivent pas entraîner l'impossibilité de manœuvrer cette porte au moyen de sa source d'énergie.

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

Article ANNEXE

—

Les résultats et leur analyse font l'objet d'une information commentée régulièrement auprès du personnel concerné, dans un délai d'autant plus court qu'une déviation importante a été observée.

Article Annexe

—

. - la configuration A est adoptée dans le cas de travaux de courte durée, du fait de sa simplicité et de la rapidité de sa mise en œuvre.

Article Annexe I

—

électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du décret n o Cependant, dans les parties de l'installation où des atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte

LEGIARTI000047771813

—

attestation Marine 90 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 6.2 Service en campagne 6.2.1 Toutes attestations de séjour, détachement, opérations extérieures (OPEX), mission intérieure (MISSINT, mission de courte

Article Annexe

—

La société s'attache à diversifier sa programmation cinématographique, à favoriser la diffusion d'œuvres cinématographiques de court-métrages et à développer la partie éditoriale des cases cinéma pour les mettre en valeur.

Article Annexe, art. 23

—

Lorsque le premier jour de ce délai est un jour férié ou un samedi, le délai ne court qu'à compter du premier jour ouvrable qui suit le jour férié ou le samedi.

LEGIARTI000027993579

—

Chaque projet définira ainsi très précisément les objectifs visés (à court, moyen et long terme), avec la mention des cibles à atteindre, ainsi que les leviers et les acteurs mobilisés à cette fin.

Page 68 · 1 401 résultats

← Précédent Suivant →