RENAUD UN MANDAT DE 150 FRANCS LE 23 OCTOBRE 1962, UN MANDAT DE 250 FRANCS LE 15 JANVIER 1963 ET UN MANDAT DE 150 FRANCS LE 12 MARS 1963, QUE, QUELQUES JOURS APRES LA NAISSANCE DES DEUX JUMEAUX, IL (LUI

LES CLOCHETTES sis [Adresse 3] à [Localité 5], représenté par son syndic en exercice, la société Régie Thiébaud, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Maître Renaud BARIOZ de la SELARL

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mai 2025, Mme B C A, représentée par Me Renaud, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Carmet, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Renaud machines à bois, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. X..., les conclusions de M.

lequel le préfet de la Vendée a accordé à la société Inject Environnement un permis de construire pour une unité de méthanisation agricole, sur la parcelle cadastrée section XR n°055 au lieudit la Renaudière

C. délivrées le : - Me PERU - Me RENAUD - Madame [G] ■ 18° chambre 2ème section N° RG 24/12308 N° Portalis 352J-W-B7I-C5XQA N° MINUTE : 3 Assignation du : 18 septembre 2024 ORDONNANCE

C. délivrées le : - Me PERU - Me RENAUD - Madame [R] ■ 18° chambre 2ème section N° RG 24/12307 N° Portalis 352J-W-B7I-C5XMB N° MINUTE : 2 Assignation du : 18 septembre 2024 ORDONNANCE DU JUGE

Renaud A, demeurant ... ; M.

Renaud BERTELOOT, juge rapporteur au tribunal composé de M. Renaud BERTELOOT président de chambre, M.

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Cohons et d'un représentant de la SCI Renaudie.

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 décembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2024, Mme D, représentée par Me Renaud, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 décembre 2022, Mme D B, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de sa fille mineure A C, représentée par Me Renaud, demande

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Renaudie, avocat de M.

à verser à Me Renaud au titre de ces dispositions.

français de l'immigration et de l'intégration le versement à Me Renaud de la somme de 1 000 euros.

exécution de trois commissions rogatoires délivrées par le juge d'instruction en date des 28 octobre, 14 novembre et 16 décembre 1988, par les services de police de Béziers sur les lignes téléphoniques de Renaud

ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me

Par suite, Me Renaud, son avocat, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Viviers Renaud-Boutin a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge de l'amende mise à sa charge