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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101017_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

d'éducation oubliées sur sa porte, qu'il a refusé de ranger son téléphone en salle de restauration et l'a utilisé sous la table, qu'il ne s'est pas présenté à ses heures de retenue et a dissimulé de la vaisselle

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500214_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

pénitentiaire sont dégradés notamment en raison de l'usure dans le temps aggravé par le climat humide et chaud ainsi que d'un défaut d'entretien ; - le cubage d'air est insuffisant dès lors que les vantelles

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02027_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Il ressort aussi de la fiche de poste de Mme B, dont se prévaut la commune, que celle-ci, qui était non seulement chargée de dresser et débarrasser les tables, de faire la vaisselle, mais aussi de nettoyer

Source officielle
CA

1ère Chambre

6274bc342799a9057d5dcfc7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

I - SAS SORAMA, exerçant sous l'enseigne WEB AUTO 58, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : 10 route de Paris 58640 VARENNES VAUZELLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e31

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

né le 10 Décembre 1948 à ALGERIE, de nationalité Algérienne ...80132 VAUCHELLES LES QUESNOY PARTIES ASSISTEES, REPRESENTEES, CONCLUANT ET PLAIDANT par Me Fiodor RILOV, avocat au barreau de PARIS et

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff9bdcdc6046d478a4efb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

s'élevait à plus de 16 984 euros ; - les preneurs ont aussi manqué aux dispositions du bail en ce que : - ils ont transformé l'office en cuisine en installant un piano, un four à pizza, un lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Delphine SUCHET, née en 1973 et résidant à Dijon, Mme Marie-Françoise VISENNE, née en 1950 et résidant à Dijon, Mme Christine BOUJUAU épouse PEUCH, née en 1961 et résidant à Meuilley, Mme Laurence VAUCHEY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD006011312

Admin. suprême

22 mars 2016

22 mars 2016

    Par un jugement du 24 octobre 2011, le tribunal départemental de Vâlcea fit droit à la plainte du requérant et renvoya l’affaire au parquet pour qu’il complète son enquête initiale et qu’

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efcd83cdc6046d47c3b83e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques 28 Commerce de gros d'habillement et de chaussures 29 Commerce de gros d'autres biens domestiques 30 Commerce de gros de vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-141739

Admin. suprême

14 février 2014

14 février 2014

Party in domestic file no. 97/P/1990. 2, 6 § 1, 13   43666/13 28/06/2013 Maria BENDORFEAN 01/08/1961 Cioponești, Vâlcea County Romanian Ionuț MATEI Widow of a victim shot in Bucharest on 21 December

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6974bf0ecdc6046d478baf55

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Service : rien à dire, ils courent partout et ne font pas que le service ...la vaisselle, la cuisine... Donc sous-effectif en cuisine. Les serveurs font le boulot en cuisine, ils font la vaisselle.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578eecdc6046d47731268

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les défendeurs ajoutent qu’à leur entrée, la cuisine n’était dotée que de meubles hauts et d’aucun équipement (hotte, plaque de cuisson, four, réfrigérateur, lave-vaisselle, etc).

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a04529ea2f9efae4312d6f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

cuisine n’est pas coupe-feu, pourtant il y a un piano de cuisson qui va chauffer ; les tomettes sont mal rattrapées à l’endroit où il y avait l’ancien bar, joint trop large ; nous avons branché le lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

L'intimée soutient que les déchets issus de son activité sont traités de manière spécifique, conformément aux règles en vigueur, tandis que la canalisation des eaux usées lui sert à évacuer ses eaux de vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0925JUD000930405

Admin. suprême

25 septembre 2012

25 septembre 2012

    The applicants were represented by Mrs Olimpia Popescu, a lawyer practising in Râmnicu Vâlcea.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0913DEC002431804

Admin. suprême

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Corneliu DIACONESCU et M me Elena DIACONESCU 12/01/1960 9/10/1932 Râmnicu-Vâlcea 03/04/2006 M me Madalina Cristina BENIOG     arrêt définitif de la cour d’appel de Pitesti du 10 octobre 2005.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f91f6d9e13277d6e384b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[H] afin de préparer le repas, mettre la table servir faire la vaisselle, etc. puis je dormais chez lui et cela tous les soirs.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6363685f37e31b7f74444a16

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[D] déclaraient résider [Adresse 1], qui portait sur un studio meublé et équipé de vaisselle, draps, couettes etc. Les consorts [B] font valoir qu'ils ont pris à bail l'appartement de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba8ee405357f749ea68e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

et que cela proviendrait d'un grave défaut des canalisations encastrées qui seraient complètement obstruées, expliquant que les aides-ménagères témoignent de ce qu'elles sont obligées de faire la vaisselle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101244

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

énumère de nombreux meubles meublants transportés, tels que tables, chaises, fauteuils, canapé, buffet, commode, meubles de salon, lits et literie, tableaux, cadres, miroirs, meubles TV, lampes, tapis, vaisselle

Source officielle