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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb7217
4 avril 2024
humaines de l'entreprise, être «très préoccupée par la prévention des risques psychosociaux au sein de votre filiale Keolis Oise.», compte tenu d'un stress important parmi plusieurs salariés, de l'absentéisme
Chambre 1-6
65a0e64e5bbe450008b2cbc8
11 janvier 2024
Le manque d'attention, sa difficulté à écrire du fait de son handicap au bras droit et son absentéisme ont rendu nécessaire un accompagnement de la scolarisation par des enseignants autres que ses maîtres
17e chambre
65336b8ebb40ec8318f31f05
11 octobre 2023
Dans son rapport du 29 juin 2015, la société Socialconseil ' consultant extérieur mandaté par les représentants du CHSCT du site de [Localité 3] ' a constaté entre 2012 et 2014 de l'absentéisme mais surtout
Chambre sociale 4-3
65b3708d8c0355000835f8d5
25 janvier 2024
fournisseurs voyages et contrôle des factures (Poste de charge très importante dans le service) mission de recouvrement ' autant de tentatives non abouties suite à des refus, du manque d'implication, ou de l'absentéisme
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200343
15 mars 2018
Cependant, il ne s'ensuit pas que la mise en place de ce dispositif destiné à lutter contre l'absentéisme du personnel, soit un motif suffisant pour modifier l'interprétation donnée aux variables intervenant
ECLI:FR:CCASS:2018:C200346
Chambre Sociale
6a225a80cdc6046d4737d4b9
4 juin 2026
Elle reproche à l'association de ne pas justifier de ses taux de précarité et d'absentéisme. L'[1] rétorque à ce sujet que Mme [O] a été recrutée exclusivement pour remplacer Mme [F].
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe5bcdc6046d47e9bd70
2 juin 2026
Selon l'article A 3.1.4 de la convention collective applicable, il est versé globalement à chaque salarié une prime annuelle de 5 % de son salaire brut dont le critère d'attribution est le non-absentéisme
6e chambre
6033a17b2c892955fe90c573
9 mai 2017
[U], il existait au sein de la société un climat délétère, caractérisé par une augmentation du taux d'absentéisme pour maladie en 2011 et par un "turn- over" important des salariés sans plan social, dont
Pôle 6 - Chambre 10
5fd973b4a88b6560f317884e
29 janvier 2020
comité d'entreprise en date du 30 mai 2017 au cours de laquelle il a été précisé que la prime avait pour contrepartie la possibilité de remplacement de dernière minute justifié par le fort taux d'absentéisme
Pôle 6 - Chambre 11
5fd9a032eb545b9311c3d1bb
17 décembre 2019
[V] retient qu'il n'a pas été évalué en 1993, 1994, 1999, 2002, 2006 et 2008 et soutient que ses évaluations des 28 mars 2004 et 12 avril 2005 qui relèvent son 'absentéisme' sont discriminatoires.
Pôle 6 - Chambre 6
5fdc051b3cfc4f29542b62e9
9 janvier 2019
'; que d'ailleurs le relevé des arrêts maladie de tout le service démontre le très faible taux d'absentéisme de l'équipe; qu'avec la même mauvaise foi monsieur [F] évoque les trois PSE mis en 'uvre par
Chbre Sociale Prud'Hommes
69fd7ebecdc6046d470450ee
7 mai 2026
[U] [T], anciens salariés, établissent que les difficultés du magasin trouvaient notamment, leur origine dans un problème de compétence du personnel, d'absentéisme de certains salariés et d'un manque de
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02575_20220728
28 juillet 2022
de personnel par rapport à ce qui a été alloué dans le cadre de la convention tripartite pluriannuelle avec les autorités de tarification à l'origine de tensions dans l'organisation du travail, d'absentéisme
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2515656_20260123
23 janvier 2026
elle maintient les chiffres avancés dans sa requête et estime à 850 000 euros sur sept ans, soit 1,2% des recettes annuelles, les risques liés à l’évolution de la fréquentation ; les coûts liés à l’absentéisme
Chambre sociale
61631f4d8007cf6451ddcc8b
9 juin 2011
. - qu'elle invoque 'des difficultés générales d'organisation et de fonctionnement au sein du service, avec un absentéisme important, des situations de souffrances au travail pour plusieurs salariés' ;
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00982
15 septembre 2021
Le rapport soulignant notamment les différents éléments concourant à la dégradation des conditions de travail des salariés et les conséquences : nombre d'accidents du travail, absentéisme ; sous-effectif
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6157f592dfd5cc6bf056eecb
30 septembre 2021
résulte des termes d'un compte-rendu de comité d'entreprise du 20 mai 1992, d'attribuer des jours de congé supplémentaires au titre de l'ancienneté, dans le cadre d'une politique de lutte contre l'absentéisme
6157f592dfd5cc6bf056eecc
Cour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb2
6 mai 2021
relevant de chaque catégorie d'emploi et à défaut les données nécessaires aux calculs des journées de service des agents (heures, hypothèse des temps de travail, informations sur l'inaptitude et l'absentéisme
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