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1 377 résultats pour « absentéisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

660f94e6a40f8b0008cb7217

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

humaines de l'entreprise, être «très préoccupée par la prévention des risques psychosociaux au sein de votre filiale Keolis Oise.», compte tenu d'un stress important parmi plusieurs salariés, de l'absentéisme

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e64e5bbe450008b2cbc8

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le manque d'attention, sa difficulté à écrire du fait de son handicap au bras droit et son absentéisme ont rendu nécessaire un accompagnement de la scolarisation par des enseignants autres que ses maîtres

Source officielle
CA

17e chambre

65336b8ebb40ec8318f31f05

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Dans son rapport du 29 juin 2015, la société Socialconseil ' consultant extérieur mandaté par les représentants du CHSCT du site de [Localité 3] ' a constaté entre 2012 et 2014 de l'absentéisme mais surtout

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

65b3708d8c0355000835f8d5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

fournisseurs voyages et contrôle des factures (Poste de charge très importante dans le service) mission de recouvrement ' autant de tentatives non abouties suite à des refus, du manque d'implication, ou de l'absentéisme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200343

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Cependant, il ne s'ensuit pas que la mise en place de ce dispositif destiné à lutter contre l'absentéisme du personnel, soit un motif suffisant pour modifier l'interprétation donnée aux variables intervenant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200346

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Cependant, il ne s'ensuit pas que la mise en place de ce dispositif destiné à lutter contre l'absentéisme du personnel, soit un motif suffisant pour modifier l'interprétation donnée aux variables intervenant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a80cdc6046d4737d4b9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Elle reproche à l'association de ne pas justifier de ses taux de précarité et d'absentéisme. L'[1] rétorque à ce sujet que Mme [O] a été recrutée exclusivement pour remplacer Mme [F].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe5bcdc6046d47e9bd70

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Selon l'article A 3.1.4 de la convention collective applicable, il est versé globalement à chaque salarié une prime annuelle de 5 % de son salaire brut dont le critère d'attribution est le non-absentéisme

Source officielle
CA

6e chambre

6033a17b2c892955fe90c573

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

[U], il existait au sein de la société un climat délétère, caractérisé par une augmentation du taux d'absentéisme pour maladie en 2011 et par un "turn- over" important des salariés sans plan social, dont

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd973b4a88b6560f317884e

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

comité d'entreprise en date du 30 mai 2017 au cours de laquelle il a été précisé que la prime avait pour contrepartie la possibilité de remplacement de dernière minute justifié par le fort taux d'absentéisme

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9a032eb545b9311c3d1bb

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

[V] retient qu'il n'a pas été évalué en 1993, 1994, 1999, 2002, 2006 et 2008 et soutient que ses évaluations des 28 mars 2004 et 12 avril 2005 qui relèvent son 'absentéisme' sont discriminatoires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc051b3cfc4f29542b62e9

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

'; que d'ailleurs le relevé des arrêts maladie de tout le service démontre le très faible taux d'absentéisme de l'équipe; qu'avec la même mauvaise foi monsieur [F] évoque les trois PSE mis en 'uvre par

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69fd7ebecdc6046d470450ee

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[U] [T], anciens salariés, établissent que les difficultés du magasin trouvaient notamment, leur origine dans un problème de compétence du personnel, d'absentéisme de certains salariés et d'un manque de

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02575_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

de personnel par rapport à ce qui a été alloué dans le cadre de la convention tripartite pluriannuelle avec les autorités de tarification à l'origine de tensions dans l'organisation du travail, d'absentéisme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2515656_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

elle maintient les chiffres avancés dans sa requête et estime à 850 000 euros sur sept ans, soit 1,2% des recettes annuelles, les risques liés à l’évolution de la fréquentation ; les coûts liés à l’absentéisme

Source officielle
CA

Chambre sociale

61631f4d8007cf6451ddcc8b

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

. - qu'elle invoque 'des difficultés générales d'organisation et de fonctionnement au sein du service, avec un absentéisme important, des situations de souffrances au travail pour plusieurs salariés' ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00982

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

Le rapport soulignant notamment les différents éléments concourant à la dégradation des conditions de travail des salariés et les conséquences : nombre d'accidents du travail, absentéisme ; sous-effectif

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6157f592dfd5cc6bf056eecb

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

résulte des termes d'un compte-rendu de comité d'entreprise du 20 mai 1992, d'attribuer des jours de congé supplémentaires au titre de l'ancienneté, dans le cadre d'une politique de lutte contre l'absentéisme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6157f592dfd5cc6bf056eecc

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

résulte des termes d'un compte-rendu de comité d'entreprise du 20 mai 1992, d'attribuer des jours de congé supplémentaires au titre de l'ancienneté, dans le cadre d'une politique de lutte contre l'absentéisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb2

Appel

6 mai 2021

6 mai 2021

relevant de chaque catégorie d'emploi et à défaut les données nécessaires aux calculs des journées de service des agents (heures, hypothèse des temps de travail, informations sur l'inaptitude et l'absentéisme

Source officielle

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