AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 novembre

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant 269 bis, Volga Plage, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 août 1996

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Nancy (section industrie), au profit de la société Otis Lorraine, société anonyme, dont

Thierry X..., demeurant Le Champsorel, Marat, 63480 Vertolaye, en cassation d'un jugement rendu le 27 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Thiers (Section industrie), au profit de la société

du conseil de prud'hommes d'Epinal rendu le 7 avril 1995, qui l'a condamné au paiement de rappels d'heures supplémentaires et de congés payés; Mais attendu qu'il résulte des constatations et énonciations

Z..., employeur, a formé un pourvoi en cassation contre le jugement du conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire, rendu le 18 novembre 1994; Mais attendu qu'il résulte des constatations et énonciations

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Veture, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... les Bains, en cassation d'un jugement

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Nancy, 2 juin 1999) de l'avoir débouté de sa demande d'annulation d'un titre exécutoire émis à son encontre par la commune de Varangéville (la

l'homme, 485 et 593 du Code de procédure pénale, en ce que le tribunal n'a tenu aucun compte, dans ses motifs, des moyens soulevés par Jean-Philippe X... dans ses conclusions ; Attendu que les énonciations

Francis, contre le jugement du tribunal de police de SELESTAT, en date du 1er octobre 1993, qui, pour contravention au Code de la route, l'a condamné à 230 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel

avril 1994, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamnée à une amende de 500 francs ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu qu'il résulte des énonciations

(Aude), (Narbonne), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Madame GIRARD épouse Z...

Alexandre, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne en matière électorale, au profit de Madame GIRARD Z..., demeurant

X... a formé un pourvoi en cassation contre le jugement du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc rendu le 30 décembre 1997 dans une instance l'opposant à MM.

X... a formé un pourvoi en cassation contre le jugement du conseil de prud'hommes de Valenciennes rendu le 14 mars 1996 dans une instance l'opposant à M.

résulte des énonciations du jugement attaqué que le demandeur au pourvoi, bien que régulièrement convoqué à plusieurs reprises, n'a pas comparu; qu'ainsi, le moyen est nouveau, et qu'étant mélangé de

Ignazio Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Nice (section industrie), au profit de M.

Sur le pourvoi formé par Mme veuve Antoine X..., née Lucette Z..., agissant ès qualités de propriétaire-gérante du snack-bar "La Contra", hôtel Relax, 20162 Balisaccia-Alata, en cassation d'un jugement

Jean-Claude Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée SG Emballages, dont le siège est ... les Bains, en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1996 par le conseil