C1.3.2d Préparer les accessoires et fournitures. C2.1.1a Identifier les types des matériaux et contrôler leur conformité, du point de vue des spécifications usuelles.

Article Annexe 1

—

Pour le transport de voyageurs, les attitudes de sécurité élémentaires attendues sont : le port d'un vêtement de haute visibilité ; le port des gants (si les circonstances l'exigent) ; la descente des marches ou du poste de conduite ; la position et les

Article Annexe (suite)

—

Cette distance peut dépendre de l'application ou non de techniques ou de dispositifs réduisant les embruns ; - des opérateurs, qui doivent porter des vêtements de protection appropriés, notamment des gants, des combinaisons, des bottes en caoutchouc et

Article 31

—

adaptation du droit applicable en matière de sécurité civile en Nouvelle-Calédonie ; 12° L'ordonnance n° 2010-11 du 7 janvier 2010 portant extension et adaptation de l'ordonnance n° 2009-866 du 15 juillet 2009 relative aux conditions régissant la fourniture

LEGIARTI000039291592

—

. - en cas de fourniture d'éléments incomplets ou inexacts ; Sur des pratiques déjà vérifiées - cet organisme a eu l'occasion, au vu de l'ensemble des documents consultés, de se prononcer en toute connaissance de cause sur ces éléments ; Il vous appartient

Article 18

—

; - le deuxième est la moyenne annuelle des quantités d'énergie finale relatives aux équipements énergétiques propres au lot considéré, sur la base de la moyenne des trois dernières années précédant le diagnostic ou, à défaut, sur la durée de fourniture

Article 2

—

et déclarés, à cette fin, conformément aux dispositions de l'article R. 214-88 du code rural ; c) Etablissement fournisseur : toute installation ou tout ensemble d'installations autre qu'un établissement d'élevage dont l'activité consiste en la fourniture

Article 17

—

enrichissements ou de non-respect des procédures de correction des mentions portées dans le registre de manipulation ; - articles 14 et 15, lorsque le contrôle visé à l'article 1er a pu être réalisé par prélèvement des cuves concernées ou par la fourniture

Article 4

—

non, exerçant les fonctions d'administrateur, de directeur ou de gérant d'une entreprise, institution ou association à but lucratif, qui bénéficient d'un concours financier de la part de la caisse, ou qui participent à la prestation de travaux, de fournitures

Article Annexe II

—

Prélèvement proportionnel manuel A l'aide de la louche, prélever une quantité de lait proportionnelle au volume du lait pour chacun des contenants composant la fourniture et la verser dans le récipient de mélange. 9.6.2.

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

l'animation ainsi que les dépenses de construction de décors ; d) Les dépenses de matériels techniques nécessaires à la fabrication des images, à savoir : les dépenses de matériels de prise de vues et d'éclairage ainsi que les dépenses d'équipements, de fournitures

Article 50-0

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 92

Code général des impôts

Elles doivent également, lorsque leur commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place, ou de fournir le logement, tenir et présenter, sur demande de l'administration, un registre récapitulé

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

autant que possible les risques liés aux dispositifs médicaux raccordés à une source d'énergie ou équipés d'une telle source, et notamment les risques électriques, mécaniques ou thermiques, ainsi que les risques que peut présenter pour le patient la fourniture

Article L1121-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 27

Code de la santé publique

santé, dans des hôpitaux des armées ou d'autres éléments du service de santé des armées, à l'Institution nationale des invalides, ou dans des maisons ou des centres de santé, le promoteur prend en charge les frais supplémentaires liés à d'éventuels fournitures

Article L1125-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 27

Code de la santé publique

Article R2641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 39

Code de la commande publique

-Pour les marchés passés selon une procédure adaptée, l'acheteur choisit librement les modalités de publicité adaptées en fonction des caractéristiques du marché, notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services en cause

Article 215.28

—

Pour chaque occupant, le mobilier doit comprendre une armoire à vêtements d'une contenance minimale de 475 litres et un tiroir ou un espace équivalent d'au moins 56 litres.

Article ANNEXE

—

Ces deux zones ne doivent pas être utilisées comme lieu de passage pour le personnel, ni pour le stockage de fournitures. Leur accès est réservé aux personnes autorisées. 3.2.2.

LEGIARTI000028243631

—

II-2/4 EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) B + D A.1/3.3 Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) Règ. II-2/10 Règ.

Article Annexe I

—

Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer) Citer les principaux organismes interprofessionnels et leur ministère de tutelle S2 – les équipements, matériels et outillages Connaissances Limites de connaissances 2.1 Vêtements

Page 68 · 1 630 résultats

← Précédent Suivant →