CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00196_20251211
11 décembre 2025
C..., professeur agrégé affecté à l’université Jean Monnet de Saint-Etienne, ainsi que le ministre chargé de l’économie et des finances et la mutuelle générale de l’éducation nationale (MGEN).
Chambre 4 A
67ecc9c2dab039e415d932aa
1 avril 2025
Il incombe au moniteur responsable du parc et du jardin de réaliser un salage préventif, en journée, en cas de risque de neige ou de verglas ; le personnel de nuit doit assurer le déneigement destiné à
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01354
8 juin 2011
X... a été engagé à compter du 23 octobre 1991 en qualité de chef-monteur par la Société nationale de radio-télévision française pour l'outre-mer (RFO), aux droits de laquelle est venue la société France
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300597
19 mai 2016
société Spie Batignolles, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Axa Corporate solutions assurance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Ateliers
2e chambre sociale
6a0e9d35cdc6046d476603d9
20 mai 2026
Me Virginie MATAS-GUILLOUF, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEE : Madame [Q] [E] née le 06 janvier 1978 à [Localité 2] (11) de nationalité française Monitrice
cr
61372602cd58014677422427
11 mai 2000
étaient jointes les photos des machines nanties ; qu'au surplus, l'enquête des gendarmes a démontré que ces machines étaient indispensables pour l'activité de la société Steel Center, celles-ci étant montées
1/1/1 resp profess du drt
668839e7342d338c20d3145a
3 juillet 2024
Il lui reproche également une vitesse excessive et le fait d'avoir atterri face à la pente.
CHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e43
9 octobre 2024
Elle soutient que : - elle a mis en place l'ensemble des processus de gestion administrative de la structure, de même que l'organisation des ateliers hebdomadaires qui étaient sous sa responsabilité ;
Chambre sociale
671b358a2edfb0b58c05edb9
24 octobre 2024
[E] rappelle que les 5 filtres litigieux étaient restés plusieurs semaines sur al table de l'ordinateur et de l'atelier en toute négligence, seul M. [V] étant sanctionné au final.
1ère Chambre
65a784358121050008662eae
16 janvier 2024
La grue sera montée le 16 mai suivant. Par courriel en date du 29 mai 2018, la société Dacquin a demandé à la société Legrand Bâtisseurs une rémunération complémentaire.
5ème chambre sociale PH
697366d3cdc6046d4769e135
20 janvier 2026
Cette situation met en danger la dynamique économique de l'atelier couture.
Pôle 4 - Chambre 7
6789f55ab7cff8efb73575db
16 janvier 2025
C'est la décision de l'EPFIF de préempter à moitié du prix qui en est la cause.
Pôle 6 - Chambre 4
6162be8d99b588421c5e38aa
13 novembre 2012
Mme [Z] [K] a été engagée par la société EFIRACK, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 6 octobre 2003 prenant effet à cette date, en qualité de monteuse, niveau II échelon 1, coefficient
Cour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ed
20 décembre 2010
invoqués et des prétentions émises ; Attendu que Monsieur X... a été embauché suivant contrat à durée indéterminée du 5 août 1997 par la société FRANCE TRANSFO à compter du 26 août 1997, en qualité de monteur
6253ca20bd3db21cbdd8a1e2
21 décembre 2007
FAITS ET PROCÉDURE Michel Z..., né le 25 décembre 1961 qui était employé par la société ENTREPOSE MONTALEV en qualité de monteur depuis le 17 juillet 1995, a été victime le 5 juin 1996 d'un accident
TARIFICATION
653ca5f683c9498318209c21
27 octobre 2023
Ainsi, si le réceptionnaire après-vente établit le lien entre l'atelier et le client, son poste de travail est bien en dehors de l'atelier, face à la clientèle.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007616196
14 octobre 1977
DU CHATEAU DE LARRINGES A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'AILE NORD DU CHATEAU QUI ONT CONSISTE EN LA RECONSTRUCTION DU MUR D'ENCEINTE, EN LA CONSTRUCTION D'UN MUR INTERIEUR ET D'UNE TOURELLE DE MONTE
61372151cd580146773f2c6d
21 novembre 1990
A... a entrepris la construction selon un avant-projet sommaire, établi par un atelier spécialisé et qui lui avait été fourni par M.
Cabinet 5
697b908dcdc6046d4723e219
9 janvier 2026
bénéficiera de droits de visite à l’égard des trois enfants pour une période de douze mois à compter de la première visite, à raison d'une fois par mois, au sein de l’espace de rencontre suivant : L’Atelier
Chambre Sociale
65321b879e4ea48318f5b0f6
17 octobre 2023
Monsieur [J] [X], né le 10 février 1977, a été embauché le 1er juin 1999 par la société MR PNEUS dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de vendeur sur banque et monteur pneumatiques
Page 68 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.