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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00196_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

C..., professeur agrégé affecté à l’université Jean Monnet de Saint-Etienne, ainsi que le ministre chargé de l’économie et des finances et la mutuelle générale de l’éducation nationale (MGEN).

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c2dab039e415d932aa

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Il incombe au moniteur responsable du parc et du jardin de réaliser un salage préventif, en journée, en cas de risque de neige ou de verglas ; le personnel de nuit doit assurer le déneigement destiné à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01354

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

X... a été engagé à compter du 23 octobre 1991 en qualité de chef-monteur par la Société nationale de radio-télévision française pour l'outre-mer (RFO), aux droits de laquelle est venue la société France

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300597

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

société Spie Batignolles, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Axa Corporate solutions assurance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Ateliers

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d35cdc6046d476603d9

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Me Virginie MATAS-GUILLOUF, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMEE : Madame [Q] [E] née le 06 janvier 1978 à [Localité 2] (11) de nationalité française Monitrice

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422427

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

étaient jointes les photos des machines nanties ; qu'au surplus, l'enquête des gendarmes a démontré que ces machines étaient indispensables pour l'activité de la société Steel Center, celles-ci étant montées

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

668839e7342d338c20d3145a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il lui reproche également une vitesse excessive et le fait d'avoir atterri face à la pente.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e43

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Elle soutient que : - elle a mis en place l'ensemble des processus de gestion administrative de la structure, de même que l'organisation des ateliers hebdomadaires qui étaient sous sa responsabilité ;

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b358a2edfb0b58c05edb9

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[E] rappelle que les 5 filtres litigieux étaient restés plusieurs semaines sur al table de l'ordinateur et de l'atelier en toute négligence, seul M. [V] étant sanctionné au final.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784358121050008662eae

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La grue sera montée le 16 mai suivant. Par courriel en date du 29 mai 2018, la société Dacquin a demandé à la société Legrand Bâtisseurs une rémunération complémentaire.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366d3cdc6046d4769e135

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Cette situation met en danger la dynamique économique de l'atelier couture.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6789f55ab7cff8efb73575db

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

C'est la décision de l'EPFIF de préempter à moitié du prix qui en est la cause.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162be8d99b588421c5e38aa

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Mme [Z] [K] a été engagée par la société EFIRACK, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 6 octobre 2003 prenant effet à cette date, en qualité de monteuse, niveau II échelon 1, coefficient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ed

Appel

20 décembre 2010

20 décembre 2010

invoqués et des prétentions émises ; Attendu que Monsieur X... a été embauché suivant contrat à durée indéterminée du 5 août 1997 par la société FRANCE TRANSFO à compter du 26 août 1997, en qualité de monteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e2

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

FAITS ET PROCÉDURE Michel Z..., né le 25 décembre 1961 qui était employé par la société ENTREPOSE MONTALEV en qualité de monteur depuis le 17 juillet 1995, a été victime le 5 juin 1996 d'un accident

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f683c9498318209c21

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Ainsi, si le réceptionnaire après-vente établit le lien entre l'atelier et le client, son poste de travail est bien en dehors de l'atelier, face à la clientèle.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007616196

Admin. suprême

14 octobre 1977

14 octobre 1977

DU CHATEAU DE LARRINGES A EFFECTUE D'IMPORTANTS TRAVAUX DANS L'AILE NORD DU CHATEAU QUI ONT CONSISTE EN LA RECONSTRUCTION DU MUR D'ENCEINTE, EN LA CONSTRUCTION D'UN MUR INTERIEUR ET D'UNE TOURELLE DE MONTE

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c6d

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

A... a entrepris la construction selon un avant-projet sommaire, établi par un atelier spécialisé et qui lui avait été fourni par M.

Source officielle
TJ

Cabinet 5

697b908dcdc6046d4723e219

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

bénéficiera de droits de visite à l’égard des trois enfants pour une période de douze mois à compter de la première visite, à raison d'une fois par mois, au sein de l’espace de rencontre suivant : L’Atelier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65321b879e4ea48318f5b0f6

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Monsieur [J] [X], né le 10 février 1977, a été embauché le 1er juin 1999 par la société MR PNEUS dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de vendeur sur banque et monteur pneumatiques

Source officielle

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