59 et 60 du code pénal, 121-7 du nouveau Code pénal, ensemble les articles 405 du code pénal et 313-1 du nouveau code pénal"; Sur le deuxième moyen de cassation, proposé pour André C..., et pris de

321-1,121-3,132-19, alinéa 2, du Code pénal, de la règle "non bis in idem", de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

6 1 et 3 d) de la Convention des droits de l'homme, préliminaire, 315, 326, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour a rejeté, par deux

319, 320 du Code pénal, 4 de la loi du 5 juillet 1985, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré d'X... coupable d'homicide involontaire, de coups et blessures involontaires

121-2, 321-1 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé la société CLM BBDO du chef de recel de

, infraction prévue par les articles 321-1 alinéa 1, alinéa 2, 314-1 du Code Pénal et réprimée par les articles 321-1 alinéa 3, 321-3, 321-9, 321-10 du Code Pénal, Et par application de ces articles,

, infraction prévue par les articles 321-1 alinéa 1, alinéa 2, 314-1 du Code Pénal et réprimée par les articles 321-1 alinéa 3, 321-3, 321-9, 321-10 du Code Pénal, Et par application de ces articles,

322-1, 322-15 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le demandeur coupable de dégradation ou détérioration grave d'un

. ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6, § 1, et 6, § 3, d), de la Convention européenne des droits de l'homme, 312, 325, 326 et 593 du

320 de l'ancien Code pénal, 222-19 du nouveau Code pénal, 1382 du Code civil, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le Dr Michel Z...coupable de blessures involontaires

281, 310, 326, 329, 331 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE, MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE LE PRESIDENT A ENTENDU, SANS PRESTATION DE SERMENT, EN VERTU DE SON POUVOIR

procédure pénale, ensemble des articles 324-1 du Code pénal, 379 et 405 de l'ancien Code pénal devenus les articles 311-1 et 313-1 du nouveau Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ;

590 du Code de procédure pénale, il est irrecevable ; Sur le mémoire ampliatif : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6, L. 121-3, L. 322-1, alinéa 1er, du Code pénal

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

L. 324-9 et L. 324-10 du code du travail, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré Bisser X... coupable de dissimulation

222-19 du Code pénal, 320 ancien du même Code, R 26 du Code de la route, 4 de la loi du 5 juillet 1985, 1382 du Code civil ; 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué,

328 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, violation de la présomption d'innocence ; "en ce que la feuille des

167 du Code de procédure pénale, les conclusions des rapports des personnes requises en application de l'article 60 du Code de procédure pénale donnent lieu à information des parties par le juge d'instruction