La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

JEAN PIERRE MICHEL -LOIC RIOU [Adresse 4] [Localité 5] - [Localité 10] MINISTERE PUBLIC, représentée par Mme Françoise TOILLON, avocate générale près la chambre d'appel de [Localité 11] DÉBATS

11 Février 2025, enregistrée sous le n° 2024.4943 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne

Y..., domicilié ..., 2 / Mme Laure Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Le Fournil

.; 3EME D..., TOUS LES SIX, PARTIES CIVILES, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 10 JANVIER 1973, QUI A CONDAMNE X...

J’ai déjà été hospitalisée un mois l’année dernière à la demande de ma fille car on ne se parlait plus.

Le chiffre d'affaires de l'année 2022 s'est élevé à la somme de 175 000 euros en 2022 et à plus de 80.000 euros pour les premiers mois de l'exercice 2023.

COUR D'APPEL DE RIOM Juridiction du Premier Président Chambre des référés Date du prononcé de la décision 07 août 2025 Ordonnance N° 32 Dossier N° RG 25/00029 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GMBP

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 avril 2017 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

résulte du certificat médical du docteur [P] en date du 18/05/2026 qu’il a constaté : “la patiente est plus apaisée depuis la reprise de son traitement de fond qu’elle avait arreté depuis quelques années

Rion, greffier : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Karasu, avocat représentant M.

C / Me Jean-Michel Y..., avocat Ordonnance rendue ce jour, VINGT SEPT MARS DEUX MILLE HUIT par Nous, Marie-Colette BRENOT, première présidente de la cour d'appel de RIOM, assistée par Marie-Christine

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 1er décembre 2011), que Michèle X... est décédée le 28 décembre

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Crédit immobilier du Puy-de-Dôme, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Riom

Daniel Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1996 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre de formation d'apprentis et de promotion du Livradois-Forez, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1996 par la cour d'appel de Riom

Yves X..., demeurant 45, place d'Allier, 03000 Moulins, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements Bourbie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1995 par la cour d'appel de Riom