CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

27 437 résultats pour « Bertone »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f779

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Il convient en outre de condamner la SAS Cemex Bétons Sud Ouest, partie tenue aux dépens, à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942bb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Représentée par Maître Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL-FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître François BERTON de la SELARL BERTON et ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a1

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

-Lotissement Berton-98809 MONT-DORE Mme Mélinda Y...épouse X... née le 21 Décembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62eb616904f9e6e2e9d89726

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

BETON REUNION.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6797ddcc57f17f9be6af45c1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

référée à la norme NF EN 206-1 qui prévoit une zone de classe d’exposition XF2, * la société DIJON BETON n’a pas commis de faute : le béton utilisé est exempt de défaut et, en l’absence de prescriptions

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX03775_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

En application de ces dispositions, le CHU de Bordeaux a, le 6 octobre 2016, signé avec l'Institut Bergonié, établissement privé de santé, une " convention d'activité partagée ".

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca56fafa41e51ef42e2124

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Elle ajoute que la désagrégation du béton est un phénomène courant lié à la vétusté de l'immeuble.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090290

Appel

29 janvier 2009

29 janvier 2009

refus opposé par le maire du Val-d'Ajol à sa demande de consultation de tous les documents techniques relatifs à la construction de l'ensemble scolaire, notamment les dossiers de calcul de l'ensemble béton

Source officielle
CA

Référés

634f957eb5afe5adfff28a20

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

La SAS COFFRATECH BETON sollicite à titre subsidiaire, la limitation de l'exécution provisoire à 9 mois de salaires et en tout état de cause la consignation des sommes.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10067

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Jean-Michel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Béton 06, société par actions

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301207

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Y... a déclaré les activités de maçon béton armé, zingueur, couvreur, que selon la nomenclature des activités du bâtiment et des travaux publics éditée le 27 décembre 2007 par la fédération française des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100558

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

décidé dès fin janvier 2008 de ne pas poursuivre le projet pour des raisons internes, avait mis en doute la communication à la Socotec par La France mutualiste de la note de calcul du bureau d'études béton

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624439

Admin. suprême

27 mai 1988

27 mai 1988

Vu la requête, enregistrée le 15 mai 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société en nom collectif CASTILLE ET Cie, agissant aux droits de la société anonyme BETON EXPRESS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307122_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

A, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société Delers et associés, la société Dosse Architectes associés, la société Caillaud Ingénierie et la société Robert Bufalo Chape fluide - Béton

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il retient la responsabilité de la société ANJOU TP qui a réalisé le béton tout en la relativisant au motif que le béton reste un matériau destiné aux gros œuvres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La S.A.R.L. BÉTONS DE BORDEAUXc/Mademoiselle Mélanie X

6253c9a6bd3db21cbdd88ed2

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

BÉTONS DE BORDEAUX c/ Mademoiselle Mélanie X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00558

Cassation

4 juin 2013

4 juin 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 février 2012) et les productions, que la société VM matériaux a vendu du béton

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2301411_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Tout d'abord, par un mémoire enregistré le 16 avril 2025, la société des aciers d'armature pour le béton se désiste de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63d4ccc592a57405de331677

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle a créé la société PBM (Produits béton Marensin) pour gérer l'exploitation de la nouvelle unité de préfabriqués-béton.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01163

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

plusieurs mois avant la tentative de reclassement de Mme B..., en conséquence de quoi elle n'était pas en mesure de proposer à la salariée les offres d'emploi publiées par E.ON Business Services à Berlin

Source officielle

Page 69 sur 1372

← PrécédentSuivant →