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33 572 résultats pour « Bolte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST

6253cae3bd3db21cbdd8c654

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Invite la Fondation John Bost à adresser à Madame X... un bulletin de salaire récapitulatif rectificatif. Déboute les parties de leurs autres demandes.

Source officielle

Page 69 sur 1679

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Annonces BODACC130 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BESLIN BOLTEAU

SIREN 921225751Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

05/07/2026

Voir →

Radiations

Bolteau, Didier

SIREN 348677980Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS BOLTEAU

SIREN 452006083Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOLTED

SIREN 938695053Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

SARL DE LA VALLEE, Bolteau, Didier

SIREN 104709480Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte SSP du 27.04.2026 enregistré au SIE de la Roche sur Yon le 30.04.2026. Dossier 2026 00026595, référence 8504P01 2026 A 01134. Délai pour les oppositions, 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 15 impasse de la Vallée 85250 Chavagnes-en-Paillers.

17/05/2026

Voir →

CC

cr

6137254bcd5801467741c882

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

55-241 du 10 février 1955 ; ""qu'il est surprenant que la société Actival, alors qu'il n'y avait urgence particulière, les denrées alimentaires n'étant pas particulièrement altérables, et les 48 000 boîtes

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2120894_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

L'association Ouvre-boîte a présenté deux notes en délibéré enregistrées les 1er et 6 février 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206187_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

de retirer ou d'abroger tout titre exécutoire pris sur le fondement de cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la commune de Bout-du-pont-de-l'Arn de ne prendre aucun titre exécutoire jusqu'à la notification

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97a

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

en carton, boîtes en carton contenant des articles de puériculture pour les parents et les enfants, boîtes en carton pour la livraison de produits, services de promotion de produits ou de prestations

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4353e3bdd077851da7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

né le 19 Septembre 1958 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La société BOUTE

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008098795

Admin. suprême

10 avril 2002

10 avril 2002

rejetant sa demande d'annulation, d'une part, de l'arrêté du 5 septembre 1994 du préfet de la Martinique abrogeant son précédent arrêté du 17 juillet 1986 et réglementant l'usage du port de la Pointe du Bout

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102872_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

B... et de l’EARL du Bout de la Ville au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201623

Cassation

6 octobre 2011

6 octobre 2011

L'huile de la boîte s'est écoulée alors plus rapidement.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201543

Cassation

13 novembre 2015

13 novembre 2015

l'arrêt de déclarer la société ERA recevable et bien fondée en son appel, alors, selon le moyen, qu'en cas de signification à domicile, l'indication dans cet acte que le nom du destinataire figure sur la boîte

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c74fb290a3460740f9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les garages Sanchez dépositaire du véhicule et Mike Auto diagnostiquent tous deux une avarie de boîte de vitesse impliquant son remplacement.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019712929

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

; qu'elle précise dans son article 2 que ce prix est fixé pour une quantité inférieure à 185 000 boîtes remboursées par an, le nombre de boîtes remboursées étant constaté, tous les ans en février, sur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02550

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

Attendu que pour juger que le licenciement repose sur une faute grave et débouter le salarié de l'ensemble de ses demandes, l'arrêt retient que ce dernier a dérobé, au préjudice de son employeur, deux boîtes

Source officielle
CC

civ1

613723fbcd58014677410b83

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

naval Servoz, société à responsabilité limitée, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / de la société Windy Boats

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301611_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

H D demandent au juge des référés de suspendre l'exécution de la délibération du 17 février 2023 du conseil municipal de la commune de Boutx ayant pour objet la vente d'un bien immobilier constitué par

Source officielle
CC

comm

613720c4cd580146773ee385

Cassation

15 mars 1988

15 mars 1988

France (société Fiat) un bouteur et un engin ainsi que différentes pièces dont le prix était payable pour partie à l'aide d'un crédit ; que la société Fiat, n'ayant reçu que le montant du crédit, a fait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110414

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

verser la somme de 600.000 euros à titre de dommages-intérêts ; Aux motifs que « les appelants invoquent un manquement du CIC à ses devoirs de conseil et de mise en garde vis-à-vis de la société Boost

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d34435cdc6046d4744f74c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 03 avril 2025 Chambre 2-5 SARL T BOOSTER BTP [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b84fcdc6046d479cb4ca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 ENTRE : [C] [I] veuve [L] - venant au droit de [Y], [K], [H] [L] née le 08 décembre 1947 à [Localité 1] (PUY-DE-DOME) demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARL BOST-AVRIL

Source officielle
CC

civ3

607943389ba5988459c41aa4

Cassation

3 février 1976

3 février 1976

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 20 MARS 1974), STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, A DEBOUTE BOLLA, PROPRIETAIRE DU REZ-DE-CHAUSSEE ET DU PREMIER ETAGE D'UN IMMEUBLE DANS LESQUELS

Source officielle