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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f4
28 janvier 2013
28 janvier 2013
A partir de décembre 2007, il est devenu salarié de la SARL BRADERIE DU CENTRE. Par requête reçue le 15 avril 2009, M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6711fad67603bf88a18848f3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
- condamner l'Hôtel Crillon Le Brave au paiement de 24.000,00 euros au titre de dommages et intérêts pour perte de chance de trouver un emploi, - condamner l'Hôtel Crillon Le Brave au paiement de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163873c947dd77ae6de0265
16 février 2011
16 février 2011
Par suite, la SARL BRASSERIE ET DEVELOPPEMENT PATRIMOINE sera déboutée de l'ensemble de ses demandes et le jugement réformé en toutes ses dispositions.
Source officielleciv3
613723a9cd5801467740c9ec
21 février 2001
21 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brasserie des européens (BDE), société anonyme, dont
Source officielle8e Chambre A
5fdc9078bd2ff4b38916937e
15 novembre 2018
15 novembre 2018
d'urbaniste et dont il détient le capital avec la société Brace ingénierie.
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd87
2 octobre 2025
2 octobre 2025
BRASSERIE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent LE GLAUNEC Me Hubert ROUSSEL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 10 Juillet 2025.
Source officiellePCP JCP ACR référé
66a297af80b1d994348a619a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 16 mai 2024 par Caroline THAUNAT, Vice-présidente assistée de Jennifer BRAY, Greffier. Le greffier Le président
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67856750aaacbea0fe680d28
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ainsi jugé et mis à disposition le 10 janvier 2025 par Romain BRIEC, Juge assisté de Jennifer BRAY, Greffier. Le greffier Le président
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5ffc2cdc6046d47b46c8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En date du 9 août 2024, la SAS BRASSERIE LAMBELIN a obtenu, à l'encontre de la SAS CHAJNOV, une ordonnance d'injonction de payer la somme de 2 460.46 € en principal.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2213348_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Le désistement de la société Brasserie de la bourse est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300377
17 mars 2009
17 mars 2009
; qu'est établie l'impossibilité d'exercer, en ce lieu, un commerce de brasserie, même de petite brasserie qui, en fonction des goûts de la clientèle fréquentant ce commerce, inclut la confection de couscous
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46bcf
14 mai 1996
14 mai 1996
Joint les pourvois n°s 93-15.418 et 94-12.579 ; Attendu que, le 12 septembre 1983, la société Brasserie du Pêcheur (devenue Brasserie Fischer) a assigné la Kreissparkasse Main-Spessart (la Caisse)
Source officiellecomm
6137216dcd580146773f3ab8
12 février 1991
12 février 1991
Andres, liquidateur judiciaire, qui se prévalait d'une créance concernant le navire Brave Themis, a obtenu la saisie du navire Brave Mother qu'elle a indiqué appartenir, au moment où la créance était née
Source officielleciv3
6137213bcd580146773f2115
20 juin 1990
20 juin 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Brasserie Moderne de Carvin Epinoy, dont le siège social est ...
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6cc5
7 octobre 1992
7 octobre 1992
B..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société des brasseries et glacières internationales, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la Société des brasseries de l'Ouest africain Soboa La
Source officiellesoc
écution et de la rupture du contrat de travail, dirigéec/M. A
613723d3cd5801467740eab5
24 octobre 2001
24 octobre 2001
A... et Mme Z... sa compagne, subsidiairement contre la société des Brasseries et glacières internationales, société mère de la société des Brasseries du Cameroun, dont M.
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Milles ; Rejeter toutes les demandes de la société brasserie Milles, Condamner la société brasserie Milles au paiement d'une somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d1
20 juin 2006
20 juin 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8872b
18 mai 2006
18 mai 2006
La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c13
13 avril 2023
13 avril 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Brasserie du Théâtre Montansier exploite le restaurant Brasserie du Théâtre Montansier à [Localité 5] depuis le 24 juillet 2018.
Source officiellePage 69 sur 1058