Bruno contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1990, qui, pour opposition à l'accomplissement des devoirs d'un inspecteur du travail, l'a condamné à

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

* Constater que Madame [D] ne justifie en l'état de la production d'aucune pièce justificative à sa requête, et en conséquence la débouter de toutes ses prétentions, fins et conclusions; * À TITRE PLUS

[A] [G] représentée par Me Bruno GUIRAUD, Avocat qui a conclu comme en l'exploit. * La société [O] (SAS) n'a point comparu, ni personne pour elle.

[…] JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 Composition du Tribunal lors des débats : Monsieur Bruno PILETTE, Président de chambre, Messieurs Grégory SNAUWAERT & Ludovic PLOUVIER, Juges, Maître Guillaume HOUZE DE

N° Portalis DB2E-W-B7I-MVB4 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE HAGUENAU [Adresse 2] [Localité 3] HAGUENAU Civil N° RG 24/03128 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MVB4 Expédition exécutoire et annexes à Maître Bruno

Bruno X..., domicilié [...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2015 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de la société Aménagement

MOTIFS : Dit que le pourvoi n° P 12-16. 965 sera radié ; Dit qu'il sera rétabli au rang des affaires à juger, à la requête, adressée au président de la troisième chambre civile, par la partie la plus

Cette diminution de mon chiffre d'affaires s'expliquerait par le transfert de ma clientèle sur le code représentant 022, celui de Bruno, qui n'était pas indispensable.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bruno-Salel, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Il indique qu'il doit se rendre tous les matins sur le marché Saint-Bruno situé à Grenoble pour pouvoir travailler.

E... son héritier n'en était plus titulaire et qu'il ne pouvait plus les céder à M.

Le Gouvernement italien, de plus, offre de verser (...)

; / 3° Sept au plus lorsque les effectifs des services sont supérieurs à deux cents agents et inférieurs ou égaux à cinq cents agents ; / 4° Six au plus lorsque les effectifs des services sont inférieurs

La société Brunier a succédé à la société Coriance à l'issue d'un appel d'offres ouvert (marché n° 2018-007).

R.G N° 2025 R 00033 TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Ordonnance de référé rendue le 08 juillet 2025 Par Monsieur Bruno CARQUILLAT, président délégataire, Assisté lors des débats le 24 juin 2025 de