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14 859 résultats pour « Chhum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

6a0e92bfcdc6046d4764a049

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

LA SOCIETE LABORATO IRE [C] FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Syndicat SYNDICAT USAPIE Syndicat de salariés, représenté par Monsieur [D] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Syndicat SYNDICAT UNSA CHIMIE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65849129e41137cbf9fc83bc

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Monsieur [W] a été transporté au CHU de [Localité 15] où il a été mis en évidence une tétraplégie sensitivomotrice, avec une anesthésie sous-lésionnelle de limite supérieure T4 et un déficit moteur de

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427159

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

texte, d'informer l'ensemble des personnes présentes sur le chantier des dangers spécifiques et des mesures de sécurité correspondantes ; qu'ainsi que l'observe l'inspection du travail, les risques du chute

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300519

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[W], qui, lors de la pose de celles-ci, a chuté depuis l'appartement d'une hauteur d'environ six mètres. 4. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500747_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Il résulte de l’instruction qu’à la date de la présente ordonnance, le centre hospitalier universitaire de Martinique (CHUM) a pris les mesures propres à assurer l’exécution du jugement n°2400215 du 19

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2400387_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avenant du 3 mai 2024 prolongeant son contrat de recrutement en qualité de praticien à temps partiel au sein du Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHUM

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

L'intéressé a poursuivi sa chute sous voile, inconscient.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200682_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

relatifs à la période du 5 août 2008 au 25 avril 2012 ainsi que les frais de transport ne correspondent pas à la prise en charge du CHUM de Mme C I.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La petite fille de la victime, qui était présente lors des faits, a déclaré que la chute est le fait d’une pêche au sol.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fe6

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

du Gard, alors qu'il était occupé à déposer les éléments d'une toiture de hangar sur lequel il était monté, est passé à travers une plaque de fibre de verre et s'est gravement blessé en faisant une chute

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200857

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

un terrain voisin, en friche et boisé d'épicéas, appartenant à la Société d'aménagement Arve Giffre (la société SAG), d'une largeur d'environ vingt mètres et donnant sur une barre rocheuse d'où il a chuté

Source officielle
CC

cr

édure suivie pour délit de violences volontairesc/Marc Y

61372598cd5801467741f0e2

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

être recherchée ailleurs que dans les agissements du prévenu et notamment dans l'état antérieur de la victime qui présentait une imprégnation alcoolique (D. 22, D. 46 ) ayant pu être à l'origine d'une chute

Source officielle
CC

cr

S, en date du 16 janvier 1997, qui, dans l'information suiviec/Lucien Y

6137259bcd5801467741f284

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

effectives de la société ; "que la circonstance que ledit contrat ait été signé un dimanche est impuissante à le ruiner, aucune disposition légale ne prohibant la conclusion d'un tel acte un jour férié ou chômé

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3ce

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Pirino", "tellement certain des résultats" n'hésitait pas à parier sur son succès, événement manifestement chimérique dès lors, non seulement, que la prétendue méthode n'avait jamais été éditée, mais encore

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740bda2

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"

Source officielle
CC

soc

613723b6cd5801467740d382

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

sur la réalité des quantités livrées par zone ni des retards par rapport aux prises de commandes, et, enfin, du départ de nombreux clients importants à raison de leur mécontentement, emportant des chutes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100113

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

clients ne disposent d'aucune voie de circulation sécurisée qui, ne se trouvant pas sous des prises, leur permettrait de se déplacer au sol sans risquer d'être heurtés et blessés lors de la chute

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300399

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

un motif non critiqué, que le constructeur de la maison de M. et Mme [O] avait fait procéder à une étude de sol par la société Intrasol qui avait préconisé la sécurisation du talus pour limiter les chutes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01111

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

les avaries ou pertes subies en cours de transport et qu'en l'espèce, précisément, le transport n'avait pas commencé puisque la marchandise n'avait jamais été prise en charge par le transporteur, la chute

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00198

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Au cours de ce transport, une chute des caisses, qui n'avaient pas été sanglées, a endommagé une partie de la marchandise. 2.

Source officielle

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