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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. Y
6137235acd58014677408ad3
17 novembre 1999
17 novembre 1999
A..., James Y..., demeurant Warrington (Grande-Bretagne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officielleService des référés
66fd8f0f38de0398b5179a5f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
délégation du Président du Tribunal, Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Etablissement public [Localité 7] HABITAT - OPH [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître James
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302913_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Article 2 : L'expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Montélimar et FONCIA SAINT JAMES, syndic de copropriété du bâtiment, du jour et de l'heure
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624401
30 janvier 1987
30 janvier 1987
James X..., demeurant ... à Bondy Seine-Saint-Denis , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° rectifie ou révise une décision n° 44540 du 23 juin 1986 par laquelle il a rejeté sa requête tendant à
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204801_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Article 2 : L'expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Montélimar, Foncia Saint James, syndic de copropriété du bâtiment, du jour et de l'heure
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207344_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Article 2 : L'expert, qui prêtera serment, avertira d'urgence par tous les moyens à sa convenance, la commune de Montélimar, le syndic de copropriété FONCIA ST JAMES du bâtiment, du jour et de l'heure
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea0
16 décembre 2008
16 décembre 2008
BP 218 - 97899 SAINT-LOUIS CEDEX Représentée par Me François AVRIL, avocat au barreau de Saint-Denis DEMANDERESSE ET James X..., demeurant au no ... - PK 19 97418 LA PLAINE DES CAFRES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02936
24 juin 2015
24 juin 2015
James X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 14 décembre 2012, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, l'a condamné à 200 euros d'amende
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4dca
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Gérard Z..., agissant en sa qualité de gérant de la société FG traitements, dont le siège est quartier Acajou à Saint-James, Le Lamentin (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1989
Source officiellesoc
613720cccd580146773ee76c
20 janvier 1988
20 janvier 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur James X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 novembre 1985 par le conseil de
Source officiellesoc
6137212ccd580146773f19a1
31 mai 1990
31 mai 1990
James X..., demeurant à Lamorlaye (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit du Crédit immobilier de l'Oise, dont le siège social
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8ff8
26 mai 1993
26 mai 1993
James, Joseph, Alphonse A..., commerçant, demeurant ci-devant Le Sirocco, Y...
Source officiellecomm
613722c5cd580146774013f7
29 avril 1997
29 avril 1997
James X... en cassation d'une ordonnance rendue le 12 décembre 1994 par le président du tribunal de grande instance de Nanterre qui a autorisé des agents de la Direction générale des Impôts à effectuer
Source officielleciv2
6137234dcd58014677408098
15 avril 1999
15 avril 1999
James née le 24 février 1984, - Wilson, Joan, François X... né le 16 avril 1989, - Gwennaë, Jason X... né le 10 février 1992, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1996 par la cour d'appel
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207720_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, la société ERI, représentée par Me James Alexandre Dupichot (SELARL DLBA), avocat, demande au tribunal administratif de Montreuil
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bd1
18 juillet 2024
18 juillet 2024
PENHOAT Exp délivrées le à service des expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008055331
14 juin 2000
14 juin 2000
Jamel X..., demeurant chez M. Y... Ridha, ... ; M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462558.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Jane a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 27 décembre 2018 par lequel le maire de Noisy-le-Grand
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451552.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Q F ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux, d'une part, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 1er mars 2017 par laquelle le maire de Saint-Médard-en-Jalles (Gironde) a refusé le raccordement
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00211_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Selarl Pharmacie Praden Rocade, la Selarl Pharmacie de la Montée de Silhol , la Selarl Pharmacie Gay Brejon, la Selarl Pharmacie de la Jasse
Source officiellePage 69 sur 593