Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 520 résultats pour « Louis- Jeune »
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ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000027725547
Connaître les élèves Connaître les concepts fondamentaux de la psychologie de l'enfant, de l'adolescent et du jeune adulte. 4. Prendre en compte la diversité des élèves Adapter son enseignement et son action éducative à la diversité des élèves. 5.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79
Plus le sujet est jeune, plus les répercussions de l'atteinte hypophysaire doivent être estimées importantes. - Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70 14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES.
Article D614-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 54 > 45
mutualité sociale agricole adresse à l'Agence de services et de paiement, à sa demande, les données relatives à la situation des dirigeants et associés des entreprises pour lesquelles une demande d'aide conditionnée à la qualité d'agriculteur actif, de jeune
Article ANNEXE
26 novembre 1993 : 50 000 : : Piolenc (84) : 20 décembre 1993 : 5 000 : : Pleaux (15) : 20 octobre 1993 : 5 000 : : Pont-d'Ain (01) : 26 novembre 1993 : 10 000 : : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Article B (3)
Œillet (Dianthus caryophyllus) et autres caryophyllées : jeunes plants et boutures. Importation d'origine hors C.E.E. soumise à une A.T.I. (2). Absence de terre. Tourbe ou substrat artificiel désinfectés seuls autorisés, ou racines nues.
Article L5217-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02
sociale en application de l'article L. 123-2 du code de l'action sociale et des familles ; 3° Adoption, adaptation et mise en œuvre du programme départemental d'insertion, dans les conditions prévues à l'article L. 263-1 du même code ; 4° Aide aux jeunes
Article 1
Arrondissement de Mulhouse Canton de Huningue : les communes de Knoeringue, Michelbach-le-Bas, Ranspach-le-Bas, Ranspach-le-Haut et Saint-Louis. Canton de Mulhouse Nord : la commune de Mulhouse. Canton de Mulhouse Sud : toutes les communes.
Article 1
Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar-es-Salam, Johannesburg (sauf les territoires de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie), Harare 3 646 3 0 Madagascar Tananarive 15 676 4 0 Maurice, Seychelles Port-Louis
Article 1
Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ” de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-; 19.
LEGIARTI000047697559
La cotisation doit être la même pour tous, sauf : -Pour les jeunes de moins dix-huit ans au 1er janvier de l'année civile et auxquels il est délivré une carte de pêche “ personne mineure ” ; Article 8 L'adhésion à l'association donne à ses membres le
Article 1
1er janvier 2002) d° Chef de la mission ressources humaines (à compter du 1er janvier 2002) d° Adjoint au chef de la mission indemnisation du chômage (à compter du 06 septembre 2004) d° Chef de la mission de l'insertion des jeunes
LEGIARTI000049821393
bénéficiaires d'un emploi d'avenir (EAv) et d'une population témoin-Vagues de réinterrogation (2,3,4 et 5) Annuelle DARES Enquête " Risques psycho-sociaux (RPS) " 2015-2016 Ponctuelle DARES Enquête auprès de bénéficiaires de la Garantie jeunes
Article Annexe III
Bâtiments à usage d'habitation Au sens du présent arrêté, on entend par bâtiment à usage d'habitation les bâtiments suivants : maison individuelle ou accolée, bâtiment collectif d'habitation, foyer de jeunes travailleurs, cité universitaire.
Article Annexe V
Un bureau ad hoc composé du président et de deux volontaires ou, à défaut, du plus jeune et du plus âgé des membres de l'assemblée, dans sa composition au jour des élections de la commission plénière, calcule le nombre de voix obtenues par chaque liste
Article 157
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83
; 7° ter La rémunération des sommes déposées sur les livrets d'épargne populaire ouverts dans les conditions prévues par les articles L. 221-13 à L. 221-17 du code monétaire et financier ; 7° quater Les intérêts des sommes déposées sur les livrets jeunes
Article L241-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45
Le bénéfice de ces dispositions ne peut se cumuler pour une même aide à domicile avec le complément de libre choix du mode de garde de la prestation d'accueil du jeune enfant versé au titre de la garde à domicile. I bis.
LEGIARTI000050343907
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39
Documents justificatifs à joindre l'appui d'une demande d'aide à la distribution d'œuvres destinées au jeune public 1° Une lettre présentant la société de distribution et exposant la stratégie de distribution sur l'œuvre cinématographique concernée ;
Article D47-9-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 59
travail et de l'emploi) Personnes exerçant une activité : -dans les établissements ou services d'enseignement et d'éducation spéciale qui assurent, à titre principal, une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social aux mineurs ou jeunes
LEGIARTI000044283514
Lorsque les candidats obtiennent un nombre égal de suffrages, l'élection est acquise à l'administrateur le plus jeune.
Article Français (suite)
- Lire au collège (CRDP de Grenoble) - Livre Service Jeunesse - Livres en stock (CRDP de Caen) - Livres Jeunes Aujourd'hui.
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