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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137213bcd580146773f2166

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

(Alpes-Maritimes), 2°) Mme A..., Anne-Marie, Aldonde B..., demeurant chez Mme Geneviève B..., ..., 3°) Mme Geneviève, Marie-Jeanne B..., née le 6 décembre 1942 à Alger (Algérie), demeurant ..., en

Source officielle

Page 69 sur 780

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CC

civ1

613722fecd5801467740423f

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

André X..., 2°/ Mme Hélène Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Maussac, 15130 Arpajon-sur-Cère, en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile,

Source officielle
CC

soc

6137211dcd580146773f1167

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Pierre, André, demeurant ... (Drôme), 21°) Monsieur U... Christian, demeurant ... par Montélimar (Drôme), 22°) Monsieur V...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101510_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

La commune de Saint André a conclu un marché public pour des travaux d'aménagement du chemin du centre pour un montant de 7 319 756 euros comprenant plusieurs lots dont les espaces verts, l'éclairage et

Source officielle
CC

comm

é l'action en garantie contre l'éviction qu'il formaitc/M. Gabriel X

61372404cd5801467741129d

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

André X... parce que M.

Source officielle
CC

comm

6137222acd580146773fac3f

Cassation

22 mars 1994

22 mars 1994

André que la déclaration de créance du 6 septembre 1989 était tardive ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que M.

Source officielle
CC

comm

61372343cd58014677407853

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

André Y..., demeurant ..., 3 / la société anonyme Cabinet André Y..., agissant par son président directeur général, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c8

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

André Y....

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00294_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

6137214fcd580146773f2bb5

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

André X..., agent commercial, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1989 par la cour d'appel de Grenoble (2ème chambre), au profit de Mme Eugère Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100410

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Victor André X... est de nationalité française, AUX MOTIFS QU' "il ressort des conclusions écrites du représentant du Ministère Public que "Monsieur Victor André X... est né le 7 janvier 1963 à DAKAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8544b

Appel

8 février 2001

8 février 2001

FAITS ET PROCEDURE André X... et Gisèle Y... se sont mariés le 25 août 1956 à SAINT-JUST-SAUVAGE (Marne) sans contrat de mariage. De cette union sont issus quatre enfants devenus majeurs.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Marcel XL..., Marc XM..., Michel XN..., Didier XQ..., Marcel XO..., Jean XP..., Georges XR..., Didier XS..., Antoine XT..., Jacques XU..., Jean-Paul XV..., Lucien YY..., André YZ..., Alain YA..., Daniel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100915

Cassation

30 septembre 2008

30 septembre 2008

André X... à la somme de 24 232,95 euros, l'arrêt rendu le 22 mars 2007, entre les parties, par la cour d'appel de Bourges ; remet, en conséquence, sur ces points, la cause et les parties dans l'état où

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007831203

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

André J..., domicilié en cette qualité en l'hôtel de ville du Havre (76600), par la VILLE DE MONTATAIRE, représentée par son maire en exercice, M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007658758

Admin. suprême

23 avril 1982

23 avril 1982

ANDREE, DEMEURANT A CHATILLON-SOUS-BAGNEUX HAUTS-DE-SEINE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 5 AVRIL 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES A REJETE SA

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007647826

Admin. suprême

1 juillet 1974

1 juillet 1974

ANDRE PASTOR ET CIE, TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DE REFUS DE PAIEMENT PRISE A SON ENCONTRE LE 22 MARS 1971 PAR LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945

Source officielle
CC

civ3

613721c8cd580146773f749d

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Béatrice Y..., née X..., demeurant route de l'Abadie à Saint-André

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-69063-69531

Admin. suprême

9 octobre 2000

9 octobre 2000

András Baka (Hongrois), Peer Lorenzen (Danois) et Marc Fischbach (Luxembourgeois) procédera à l’audition de témoins à Ankara (Turquie) du lundi 9 au jeudi 12 octobre 2000 pour l’affaire Tepe et du jeudi

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-587455-591194

Admin. suprême

11 juillet 2002

11 juillet 2002

Une audience a eu lieu le 20 mars 2002.

Source officielle