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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884b
24 avril 2024
24 avril 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE : Le 24 juin 2019, la société Languedoc Métal a recruté M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e520
22 juin 2010
22 juin 2010
ARRET No STE DOMAINE DE DRANCOURT C/ STE METAL 2 STE CORDONNIER Me X...
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00368_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par suite, la demande présentée sur ce point par la société Slam Métallerie doit être rejetée. 18.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01541_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Comptoir de l’Or a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de prononcer principalement la décharge, subsidiairement la réduction, en droits et pénalités, des droits supplémentaires de taxe sur les métaux
Source officiellesoc
613723c9cd5801467740e264
14 juin 2001
14 juin 2001
moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que la Banque régionale de l'Ouest (BRO) a versé à ses salariés des primes à l'occasion de la remise aux intéressés de la médaille
Source officielle6ème chambre 2ème section
658c79de2c4a0d96dc235477
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Société METALLERIE DE L’AUTHION [Adresse 10] [Localité 3] La Société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), prise en sa qualité d’assureur de la Société METALLERIE de L’AUTHION
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-228469
5 octobre 2023
5 octobre 2023
APPENDIX – STATEMENT OF FACTS List of applications raising complaints under Article 3 of the Convention (use of metal cages and/or other security arrangements in courtrooms) No.
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e95c
5 décembre 1968
5 décembre 1968
(ANDRE) A DEUX ANS DE PRISON AVEC SURSIS ET A LA PERTE DE SON GRADE POUR FAUX, USAGE DE FAUX ET DETOURNEMENTS, ET DECLARE QU'IL CESSAIT D'ETRE DECORE DE LA MEDAILLE MILITAIRE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501945_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Le désistement de la SAS Métallerie Bavoysi est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2200981_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Par un mémoire, enregistré le 25 avril 2023, la Société Pena Métaux déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033ef09600cf69fc56d866b
2 mars 2017
2 mars 2017
- En conséquence, condamne la SA Essilor International (Compagnie Générale d'Optique) à payer à la SARL service Usinage Metallisation (SUM) la somme de 49.012,00€.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01566_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
, de déchets d'alliages de métaux, de résidus métalliques, d'objets en métal et carcasses de véhicules hors d'usage exploitées par la société Normandie Autos sise au Grand Etinoux à Lignières-Orgères (
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004961_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Dès lors, la requête de la société Concept Métallerie doit être rejetée comme irrecevable.
Source officielleRéférés
678eba81bfd75b73b3e43cfd
9 janvier 2025
9 janvier 2025
METALLERIE DU BAUGEOIS, immatriculée au RCS d’[Localité 5] sous le n°793 512 187, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentée
Source officielleRéférés
678eba84bfd75b73b3e43d45
9 janvier 2025
9 janvier 2025
* A l’audience du 12 décembre 2024, la société Métallerie du Baugeois a réitéré ses demandes introductives d’instance, tandis que la SCCV [Localité 5] CE 141 n’a pas formulé d’observation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61609e4c264c7ed035b03c49
30 octobre 2013
30 octobre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/06075 [N] C/ SARL METALLERIE CONCEPT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 31 Mai
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02613
13 décembre 2011
13 décembre 2011
X..., engagé le 22 mars 1983 par la société Crédit lyonnais, en pré-retraite depuis le 1er octobre 2007, s'est vu décerner, le 14 juillet 2006, la Médaille d'Or d'honneur du travail par le ministère de
Source officielle8ème Chambre
DTA_1913656_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La SAS Az Métal est spécialisée dans la location d'échafaudages de chantiers.
Source officiellesoc
6079b1799ba5988459c52477
27 mars 1996
27 mars 1996
X..., employé à la caisse d'allocations familiales d'Arras (CAF) depuis le 7 février 1947, a demandé l'attribution de la grande médaille d'or du travail pour 43 années de service ; que, bien que la CAF
Source officielleChambre sociale 4-1
671b35c42edfb0b58c05f1c0
24 octobre 2024
24 octobre 2024
LINAMAR LIGHT METALS de la décision rendue le 06 Juin 2024 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE dans l'instance l'opposant à Monsieur [B] [L], La S.A.S.
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