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2 160 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02448_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03003_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Memlouk, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03004_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Memlouk, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03005_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Memlouk, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03006_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Memlouk, représentant

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00083_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bénédicte Martin, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Choplin, pour Me

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e27c25a97f0381f52c1

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Maître Nathalie SIU-BILLOT, avocate au barreau de PARIS INTIMÉS

Source officielle
CA

4ème Chambre

642fb7accece1704f57479b7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5e9c40462c563c351d7

Appel

17 août 2022

17 août 2022

qualité au siège social de la sociétéRCS PARIS 356 000 000 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me François DELMOULY, membre de la SELARL AD-LEX, avocat postulant au barreau d'AGEN et Mes Christophe

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c49374cdc6046d47f9ee05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

mise à disposition au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du CPC, * signé par Mme Nathalie

Source officielle
CA

4ème Chambre

6618cf197935f50008be44bb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c765d0369362bfa17a50

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nathalie ROCCI, Présidente Mme Leila REMILI, conseillère M Michel SORIANO, conseiller GREFFIER : Madame Emmanuelle BERGERAS, Greffière, lors des

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb77f1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68f1d5b40b565ec7590f7b65

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

de [Localité 16] sous le numéro 484 373 295 [Adresse 2] [Localité 7] Représentées par Me François Teytaud de l'Aarpi Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistées de Me Christophe

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2cb2cdc6046d475d0c09

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

BS CLINIC [Localité 1] DÉCISION N° : 2026/ N° RG 26/00314 - N° Portalis DBWQ-W-B7K-QUEV Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Mars 2026 Nous, Madame Nathalie MARIE, Vice-Présidente

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032c4071cb3863a1c65cbff

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES, SENMARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c2

Appel

10 janvier 2016

10 janvier 2016

plaidant SAS V ESTATES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège 1025 avenue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER représentée et assistée de Me Christophe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02222

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

sont élevées, au total, à 66,5 M¿ de 2005 à 2008 et qu'elles ont même connu une augmentation de 16,8 % en 2008 par rapport à l'année précédente (cf. message électronique en date du janvier 2010 de Christophe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc0b

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Pierre RAVAUT de la SELARL BIROT-RAVAUT ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, toque : 798et par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69fc1da9cdc6046d47e05c90

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

le 13 Décembre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2022F01898 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ivan CORVAISIER Me Christophe

Source officielle

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