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70 445 résultats pour « Nicolas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058f

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

ARRET No 13/ 122 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Nicolas X...

Source officielle

Page 69 sur 3523

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301418

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Delamarre, avocat aux Conseils, pour la société Nicolas Bouscasse Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir condamné la société NICOLAS BOUSCASSE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01038

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

X..., gérant d'une succursale de la société Nicolas, a démissionné de ses fonctions à effet du 31 décembre 2005 ; qu'un inventaire du stock ayant révélé un solde négatif, la société Nicolas a assigné M

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301008

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR condamné Nicolas X... à payer à Boris Y... la somme de 15 282, 71 euros avec intérêts au taux légal, D'AVOIR débouté Nicolas X... de ses propres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2d

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89ebe

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Nicolas Christophe né le 21 juillet 1980 à LORMONT Fils de X... Bernard et de Y...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69d744cdcdc6046d479c9015

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Raphaël REINS, avocat à la cour INTIMEE : Madame [G] [C] demeurant [Adresse 2] à [Localité 1] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192bb0cdc6046d475491b3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

représenté par Me Stephanie ROTH, avocat à la cour REQUIS : Monsieur [M] [C] [O] [A] Demeurant [Adresse 3] représenté par Me Valérie PRIEUR, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192b92cdc6046d47548f32

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 4] représenté par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS de la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425bfb

Cassation

3 avril 1995

3 avril 1995

civile connaissait le défaut de provision et l'avait accepté, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Nicoletta

Source officielle
CC

civ3

613721aacd580146773f5d53

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société niçoise de vêtements "SONIVET", société à responsabilité

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007768382

Admin. suprême

25 novembre 1988

25 novembre 1988

Boré, Xavier, avocat de la société des transports Nicolas Frères, - les conclusions de M. E.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2002:0521JUD004016198

Admin. suprême

21 mai 2002

21 mai 2002

Pellonpää , President ,   Sir   Nicolas Bratza ,   Mr   A. Pastor Ridruejo ,   Mrs   E. Palm ,   Mr   M. Fischbach ,   Mr   J.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100624

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

Nicolas de Y..., et D'AVOIR condamné M.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248a9

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

Jacques L..., Christian C... et Sébastien M..., et d'avoir, étant employeur, dissimulé des salariés, en l'espèce Sébastien H..., Michel K..., Jean-Pierre J..., Bernard I..., Jean-Luc N..., Xavier O..., Nicolas

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02452_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

La SAS Ambulances Saint Nicolas, dont le président est M. B A, exerce une activité de transports sanitaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

étaires de la Copropriété 12 RUE DES PILIERS DE TUTELLEc/SARL LES BISTROTS DE NICOLAS

6253ccf4bd3db21cbdd91d2f

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

des troubles olfactifs subis, - Débouter la société LES BISTROTS DE NICOLAS de toutes prétentions contraires et de ses demandes reconventionnelles, - Condamner la société LES BISTROTS DE NICOLAS à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914fb

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

X... de la clause de non concurrence ; Monsieur Nicolas X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 4 février 2011 ; Monsieur Nicolas X... demande l'infirmation du jugement, de dire que la clause

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064d28558704f52e6981

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[X] a pris en charge le magasin Nicolas situé [Adresse 6].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d1

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Nicolas X...

Source officielle