Roland X..., domicilié [...] , 2°/ au procureur général près la cour d'appel d'Amiens, domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

l'exécution de l'arrêté du 9 juin 2015 par lequel la maire de Paris a accordé à la Fédération française de tennis un permis de construire (n° PC 075 116 13 V 1035) pour le projet de restructuration du stade Roland

Roland X...et Mme Chantal Z... ont confié à la S. A. R.

Roland Z... né le 21 Mars 1963 à NOUMEA (98800) demeurant...- NOUMEA- ...

Elle est située à Mont Rolland, hameau secondaire de la commune de Brié-et-Angonnes, situé sur un plateau au Sud-Ouest de celle-ci, à proximité de la commune voisine de Jarrie, et distant d’environ 600

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 CONSTRUCTIONS, [Localité 1] (SARL) RG 2025 006640 PC 41223136 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 17 juillet 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND

attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société [1] Représentée par Me Guillaume ROLAND

SE TROUVAIT DANS UN TRAIN ENTRANT DANS LA GARE DE PARIS-MONTPARNASSE, A, EN PRENANT SES VALISES, ACTIONNE INVOLONTAIREMENT LE SIGNAL D'ALARME, CE QUI A PROVOQUEUN FREINAGE BRUTAL DU CONVOI ; QUE ROLLAND

Roland X..., demeurant ... ; M.

Roland Y..., 2°/ Mme Y...

Roland, Konrad, Georges et Marcel X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme Monika Y..., Mme Z..., Mme Erika X... et MM.

#Roland Teulie κατά Cave coopérative "les Vignerons de Puissalicon".#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Tribunal d'instance de Béziers - Γαλλία.

. # Société générale d'entreprises électro-mécaniques e Roland Etroy contro Banca europea per gli investimenti. # Marché public de travaux dans un Etat ACP - Cofinancement par la BEI - Responsabilité non

#Finanzamt Köln-Altstadt tegen Roland Schumacker.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Bundesfinanzhof - Duitsland.

JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la pose et la fabrication de volets roulants

du Tribunal judiciaire de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Monsieur [Z] [T] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me David ROLLAND de la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS, avocat au barreau de REIMS, avocat

condamné la société KME Rolled France à verser à M.

Sur le pourvoi formé par la société anonyme 3 Y Rivat international sport, dont le siège est ... à Tulle (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Romans-sur-Isère