X... à payer à la société Saint Gobain Terreal la somme de 2 500 euros et aux Etablissements Roger Tonetti la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

née le 26 Février 1965 à [Localité 4] (83), de nationalité Française, Profession : Travailleur handicapé en entreprise de signalétique, demeurant [Adresse 2] tous deux représentés par Me Maxime DE TOFFOLI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lydia Y... den Torren, née Rigal, demeurant à Albi (Tarn), ..., en cassation

R] [E] chez Le Cabinet UTOPIA 120 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS Madame [H] [N] épouse [E] chez Le Cabinet UTOPIA 120 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentés par Maître Thierry TONNELLIER

s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 7622/15 Antonia TORRESI

Madame X... m'indique que l'écoulement d'eau s'infiltrait dans les murs de torchis et de ce fait ce dernier est tombé. Je constate la présence de tôles en fer à la place du torchis.

[T] [G], la société Tissus Toselli ; Vu la requête du 30 janvier 2025 par laquelle M.

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquée le 1er février 2018   PREMIÈRE SECTION Requête n o 68957/16 Cristian TORRESI

AVAIENT "RECUEILLI CE BIEN DANS LA SUCCESSION DE LEUR MERE, VEUVE TONNELIER, DECEDEE LE 8 FEVRIER 1972" ET QUE "LA PARCELLE AVAIT ETE EVALUEE LORS DE LA DECLARATION DE SUCCESSION A LA VALEUR D'UN FRANC

Article 5 : Les conclusions de la commune de Nantes et de la SCCV Toléfi Procé présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

[C] ne s'est nullement contredit en indiquant que le godet s'était détaché à l'issue de la rotation à 180° de la tourelle, c'est-à-dire au terme de la manoeuvre consistant à mettre la tourelle dans le

relative à des pratiques du GIE les Tonnelleries de Bourgogne

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section A), au profit de la société anonyme Torrente, dont le siège est ... (8ème), défenderesse

[R] [J], domicilié [Adresse 6], 3°/ au GAEC des [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], anciennement GAEC [Adresse 6], anciennement EARL Les Tonneliers, 4°/ à M. le commissaire du gouvernement

X... fait grief à l'assemblée générale des magistrats de la cour d'appel, de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité de "tonellerie" qui est la sienne ; Mais attendu, que l'appréciation

X... fait grief à l'assemblée générale des magistrats de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité de tonnellerie qui est la sienne ; Mais attendu que l'appréciation

Patrick Y..., demeurant ci-devant ..., lotissement Tonnelier à Magenta (Nouvelle Calédonie) et actuellement chez ses parents M. et Mme Joseph Y..., ... à Saint-Python, Solesmes (Nord), 2°) de la compagnie

Z..., tonnelier, a été licencié pour faute grave le 15 septembre 1986 ; Attendu que pour débouter le salarié de ses demandes d'indemnités de rupture et d'indemnité pour licenciement sans cause réelle

(Hauts-de-Seine), et actuellement sur la péniche "La Willeminj", port des Tonneliers à Homps (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C),

Par contre, le commissaire de justice a constaté des coulures sur les murs en torchis dans la cave et la société Minet a relevé que le mur en torchis au niveau de la chambre était à enduire pour avoir