Thierry E..., demeurant ..., 9°/ Mme Evelyne I..., demeurant ..., 10°/ M. Thierry J..., syndicat FNTC, demeurant ..., 11°/ M. Michel L..., syndicat FNTC, demeurant ..., 12°/ M.

Thierry Z... Mme Françoise A... épouse Z... M. Jean-Jacques B... Mme Danielle C... épouse B...

X... a déféré à la censure de la Cour de Cassation un arrêt rendu le 27 juin 2001 par la cour d'appel de Montpellier confirmant un jugement rendu le 12 mars 2001 par le conseil de prud'hommes de Béziers

CB/ MV COUR D'APPEL de CHAMBÉRY chambre civile-première section Arrêt du Mardi 06 Décembre 2011 RG : 11/ 00048 joint au 11/ 00223 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le seize février deux mille dix sept,

Thierry A, demeurant ... ; M.

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 19 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry

Thierry X... ; M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 27 Août 2012 Chambre Civile Numéro R.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Thierry X... et M.

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 juin 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jacques Y... du chef d'injure publique envers une

supérieur de l'audiovisuel en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille (zones de Valenciennes, Château-Thierry

Thierry A, dont le siège et le domicile sont ... ainsi que pour M. Maurice A, demeurant ... ; la SNC et MM.

référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

, vol et délit de blessures involontaires, a condamné Thierry X... à 7 ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt du 2 juin 1989 par lequel la Cour a ordonné une expertise médicale, accordé une

, un huissier ou un expert dans le but de : - se rendre au centre pénitentiaire de Château-Thierry ; - se faire communiquer tous les documents et les pièces nécessaires à l'accomplissement de sa mission

COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE L'INSTRUCTION N° 2006 / 00008 DU 12 JANVIER 2006 AUDIENCE DU 12 JANVIER 2006 À l'audience de la Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel de ROUEN, réunie

Hugues COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le quatorze novembre deux mille huit.