CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 461 résultats pour « client prospecte »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 55-18-1

—

Aussi, si la banque ne se qualifie pas, le croupier, pour les clients ayant misé sur la case Bonus, ouvre leur jeu et paye ou ramasse la mise selon que la main du joueur est supérieure ou non au brelan.

Article 3

—

998 462 054 Immobilisations financières 378 535 38 565 339 970 Total actif immobilisé 957 877 127 632 830 245 Actif circulant (hors trésorerie) Stocks 38 886 8 798 30 088 Créances 118 670 33 854 84 815 Redevables 97 618 32 827 64 791 Clients

Article 19

—

Le secret ne peut leur être opposé sauf concernant les informations couvertes par le secret professionnel applicable aux relations entre un avocat et son client, par le secret des sources des traitements journalistiques ou, sous réserve du deuxième alinéa

Article R3111-36-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 65 > 81

Code des transports

affectés à la maintenance courante, y compris de révision et de réparation ; g) Agents prévention, qualité, sécurité et environnement ; h) Formateurs à la conduite ; i) Contrôleurs fraude ; j) Agents affectés aux fonctions commerciales : relations clients

Article Annexe Ib

—

rechercher et identifier les personnes ressources Recueil des informations Repérage de la personne ressource Ressources techniques, scientifiques, juridiques, réglementaires : - organigrammes d'entreprises - fichiers des fournisseurs, des clients

Article Annexe Ib

—

pertinent des informations en fonction des situations professionnelles Outils informatiques et logiciels adaptés Toutes ressources techniques, scientifiques, juridiques, réglementaires : - organigramme des personnels - fichiers des fournisseurs, des clients

Article Annexe I (suite)

—

Le besoin en fonds de roulement d'exploitation est exprimé à partir des seuls éléments : stocks, clients et fournisseurs. 1.

Article Annexe

—

La volaille entière rôtie peut être découpée sur le lieu de vente, mais uniquement à la demande du client. Elle ne peut pas être découpée à l'avance.

Article Annexe Ib (suite)

—

SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Le prix de vente La caractérisation des déterminants du prix de vente : coût matière, coefficient multiplicateur, concurrence, sensibilité des clients COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION

Article Annexe I

—

l'environnement : facteurs politiques, légaux, économiques, socioculturels, technologiques et environnementaux THÈME 3 : L'ORGANISATION DE L'ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE Pour assurer sa production et offrir des produits adaptés aux besoins des clients

Article D98-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 78

Code des postes et des communications électroniques

Les opérateurs et les gestionnaires d'infrastructures de communications électroniques ne sont pas tenus de communiquer les informations relatives à toute installation mise à disposition d'un client final pour son usage exclusif.

Article R557-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20

Code de l'environnement

Les critères mentionnés à l'article L. 557-31, que doit respecter un organisme en vue d'être habilité, sont les suivants : 1° L'organisme possède la personnalité juridique ; 2° L'organisme est un organisme tiers indépendant de son client ; 3° L'organisme

Article L561-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 25

Code monétaire et financier

Dans le cadre de leurs contrôles sur pièces et sur place, elles ont notamment accès à toutes les informations relatives aux risques nationaux et internationaux liés aux clients et à l'activité des personnes relevant de leur compétence.

Article Annexe I (suite)

—

Identifier les outils : bornes interactives, flash codes, applications smartphone S5.6.3 : L'activité commerciale - Le prix de vente Caractériser les déterminants du prix de vente : coût matière, coefficient multiplicateur, concurrence, limites des clients

Article Annexe II b

—

La situation d'évaluation no Les critères d'évaluation suivants sont utilisés et repris dans une grille d'évaluation diffusée par la direction générale de l'enseignement scolaire aux services des examens et concours : -le respect de la demande du client

Article ANNEXE

—

l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales, ainsi que par les traités de concession, et notamment la mission de développement et d'exploitation des réseaux publics d'électricité et les missions de fourniture d'électricité aux clients

Article Annexe unique (suite)

—

d'accéder à des chaînes internationales ou thématiques X ou O 2 O O O O X 14 Chaine hi-fi (avec radio) X ou O 2 O O O O X 15 Lecteur DVD X ou O 2 O O O X X Equipements pour le confort du client

Article 3

—

constructeurs conformément aux paragraphes 7 et 8 de l'article 30 et à l'annexe VIII du règlement UE 2018/858 susvisé ; e) A l'utilisation de l'outil de simulation, l'établissement du dossier d'enregistrements du constructeur et du dossier d'information du client

Article Annexe IIc

—

le chantier - C3-1 : assurer la sécurité sur le chantier - C3-2 : construire un réseau aérien - C3-3 : construire un réseau souterrain - C3-4 : installer des équipements d'éclairage public - C3-5 : raccorder les réseaux - C4-1 : dialoguer avec le client

LEGIARTI000026498432

—

Assistance et support technique client. Management et ingénierie d'affaires. Conception et dessin de produits électriques et électroniques. Conception et dessin produits mécaniques.

Page 69 · 1 461 résultats

← PrécédentSuivant →