[V] [D], spécialiste des dispositifs optiques qu'il avait rencontré plusieurs années auparavant. M.

Pour la réalisation de cette construction, la société BATIGUA ANTILLES était assurée en responsabilité décennale auprès de la compagnie L'AUXILIAIRE.

qui mettraient en cause la société Cadima dans l'installation du Kitpousse tels que l'installation verticale du système accentuant la corrosion du cuivre par l'huile POE, pour défaut de précautions anti

professionnelle du 2 décembre 2015 justifient un taux médical d'IPP de 11 % tous éléments confondus ; - à titre subsidiaire, désigner tel expert qu'il plaira en lui confiant les missions définies dans son dispositif

[R] a déposé plainte le 11 juillet 2025 auprès de l’office anti-cybercriminalité et le 22 novembre 2025 auprès du procureur de la République du tribunal judiciaire de Nanterre le dépôt d’une plainte ne

l'établissement de respecter les horaires d'ouverture du restaurant sous astreinte de 500 euros par inexécution constatée ; - prendre un arrêté ordonnant au propriétaire de l'établissement d'édifier un mur anti-bruit

Antar France, et Y...

du code civil, dans leur rédaction applicable en la cause ; 2°/ que s'il appartient à l'utilisateur de services de paiement de prendre toute mesure raisonnable pour préserver la sécurité de ses dispositifs

et pluviales de l'immeuble et de la cour, n'est pas équipé d'un tampon étanche et les canalisations d'évacuation des eaux vannes des logements ne sont pas équipées de clapets anti retour.

provisoire ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) de prendre les dispositions nécessaires à leur mise à l'abri immédiate dans le cadre du dispositif

La SAS LOGIS HOME a mis en place une barrière anti-humidité, en faisant intervenir la Société ISER’SOL pour sa fourniture et sa pose, mais malgré cette intervention et des échanges entre les parties, les

suite à l’accident du travail du 20 juillet 2023 », il est également précisé dans ce document que Madame [I] poursuit des soins en kinésithérapie trois fois par semaine, qu’elle est suivie en centre anti

Il soutient que la décision attaquée est entachée d’une erreur d’appréciation dès lors qu’il justifie d’une très bonne forme physique et que son dépistage positif résulte de sa consommation d’anti-douleurs

Par une ordonnance n° 1702584 du 28 mars 2017, le juge des référés du tribunal administratif de Montreuil a, d'une part, rejeté les interventions de l'association Citoyens anti mafia judiciaire et de l'association

commerce en ce que la desserte par les transports en commun, s'agissant d'un projet implanté en centre-ville, était insuffisante, que le site n'était pas desservi par des pistes cyclables, qu'aucun dispositif

Il explique que sa chute est due à un ensemble de fautes de négligences et d'imprudence imputable à la société VILLEGIATHERM : d'une part, la baignoire n'était équipée d'aucun dispositif antidérapant

La femme, identifiée comme étant Svetlana X..., était porteuse d'un sac à main équipé d'une doublure supplémentaire permettant de neutraliser les systèmes anti-vol.

Consommation et de la Répression des Fraudes du RHÔNE (ci-après désignée DCCRF) ont initié une enquête de concurrence dans un magasin à l'enseigne CARREFOUR à VAULX EN VELIN et ont estimé que des pratiques anti-concurrentielles

pièces produites, un certificat médical du 23 février 2024 mentionnant qu'elle souffre d'hypertension artérielle et l'attestation de suivi par un psychiatre du 23 octobre 2024 et de prise d'un traitement anti-dépresseur

Il est incontestable que la cour d'appel ayant notamment confirmé l'annulation du contrat principal de vente, la conséquence juridique normale de cette annulation était le rétablissement du statu quo ante