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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6688491a342d338c20d4ffe2
5 juillet 2024
Elle soutient que l’existence d’une double hernie discale et de séquelles en lien avec la double cure de hernie discale L4 L5 et L5 S1 ne peut être remise en cause, que l’absence de séquelles neurologiques
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d0
30 septembre 2010
Les Caraïbes Avenue Georges Gratien 97200 FORT-DE-FRANCE Représentant : la SELARL GERMANY - CONSEIL & DEFENSE (avocats au barreau de FORT DE FRANCE) APPELANT INTERVENANT ( I.V- I.F) Madame Distel
Pôle 6 - Chambre 13
64a8ffd503029105dbedc302
7 juillet 2023
Discopathie congestive en L5-S1 avec une protusion discale postero-médiane, venant au contact de racine S1 ».
Chambre pôle social
6618cf1a7935f50008be44d9
9 avril 2024
La radiographie réalisée le jour de l'accident a révélé des signes indirects de hernie discale avec un L5S1 présentant un bâillement postérieur.
67f582d5bbf04ef7857c0460
4 avril 2025
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
6253cc71bd3db21cbdd901f3
30 janvier 2013
Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA - GUERRE (Me Luca de MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018)et de Me Michel DISTEL
soc
6079b2009ba5988459c54f36
30 juin 1971
LA NECESSITE D'UNE NOUVELLE EXPERTISE, LA COUR D'APPEL DENATURE LES CONCLUSIONS DE LA VICTIME QUI SOULIGNAIT NON PAS QUE DEPUIS L'EXPERTISE ELLE AVAIT SUBI UNE OPERATION QUI AVAIT REVELE UNE HERNIE DISCALE
Chambre 21
65a5809e919da7c4f1759b5d
10 janvier 2024
A l’opposé, cet expert n’a pas imputé à l’accident la symptomatologie méniscale ainsi que les hernies discales L4-L5 et L5 S1.
Chambre Sociale
63d22ab49b3c8605deec2103
25 janvier 2023
En l'espèce, le certificat médical initial fait état d'une 'hernie discale L5S1 opérée en 05/2016. Persistance d'une sciatalgie G'.
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10049
29 janvier 2025
Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat des sociétés Lauradiet, [P], représentée par son liquidateur amiable, Mme [T] [P], Dietregal, Dietlauriane, Dietales
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0518DEC001511005
18 mai 2006
L2-L3, de protrusion discale L4-L5 et de lombosciatique.
5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c271f5
3 juillet 2025
L'IRM du 21/02/2022 met en évidence une hernie discale L4L5 pouvant générer un conflit L5 S1.
Serv. contentieux social
67f01e4402fc178212f7c91c
3 avril 2025
Elle objectivait des hernies discales étagées L3 – L4 – L5 avec surtout une hernie discale L4 – L5 droite avec conflit radiculaire L5 droit.
CTX Protection sociale
67ed9277da9e15c5131ff68c
2 avril 2025
L’examen scanner effectué dans le cadre de diagnostic de cette hernie discale avait comme indication une cruralgie, soit une pathologie concernant la racine L4.
1ère Chambre Cab1
65b1631cb9f94e984650c47c
11 janvier 2024
Au soutien de ses demandes monsieur [Z] fait valoir qu'il résulte du rapport du docteur [E] que le docteur [T] a commis une faute en posant l'indication d'une prothèse discale pour un patient qui n'avait
3ème chambre 2ème section
67f0242802fc178212f7e317
9] grives » numéro 4202661, déposée le 10 août 2015, publiée le 4 septembre et enregistrée le 4 décembre 2015 pour désigner les « boissons alcooliques à l'exception des bières, apéritifs, boissons distillés
GNAL SEC SOC: CPAM
LE substitué par Me Eva CIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6620125cf05edb385fb2a30f
16 avril 2024
Tendinopathie distale de l’infra et surtout du supra-épineux de l’épaule droite ».
659c49a35882b39b2e7384bf
8 janvier 2024
conseil : «séquelles à type de coude ballant gauche chez un droitier, atteinte trigéminale gauche post fractures des os de la face, atteinte dentaire de la mâchoire supérieure, douleurs neuropathiques distales
9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6e0e12c85000874b0b0
17 janvier 2024
Il était joint à ce courrier la déclaration parvenue à la caisse le 4 décembre 2018, accompagnée du certificat médical initial indiquant 'rupture distale du supra épineux gauche'.
Chambre 4-8b
65b9f1ff8452800008b2b418
25 janvier 2024
septembre 2018, Mme [T] a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône être atteinte d'une ténosynovite des tendons extérieurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal
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