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11 648 résultats pour « distillation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491a342d338c20d4ffe2

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Elle soutient que l’existence d’une double hernie discale et de séquelles en lien avec la double cure de hernie discale L4 L5 et L5 S1 ne peut être remise en cause, que l’absence de séquelles neurologiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904d0

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Les Caraïbes Avenue Georges Gratien 97200 FORT-DE-FRANCE Représentant : la SELARL GERMANY - CONSEIL & DEFENSE (avocats au barreau de FORT DE FRANCE) APPELANT INTERVENANT ( I.V- I.F) Madame Distel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffd503029105dbedc302

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Discopathie congestive en L5-S1 avec une protusion discale postero-médiane, venant au contact de racine S1 ».

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6618cf1a7935f50008be44d9

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

La radiographie réalisée le jour de l'accident a révélé des signes indirects de hernie discale avec un L5S1 présentant un bâillement postérieur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f582d5bbf04ef7857c0460

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f3

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Jean - Paul Joseph X... ... 93190 LIVRY GARGAN représentés et assistés de la SELARL PELLERIN - de MARIA - GUERRE (Me Luca de MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018)et de Me Michel DISTEL

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f36

Cassation

30 juin 1971

30 juin 1971

LA NECESSITE D'UNE NOUVELLE EXPERTISE, LA COUR D'APPEL DENATURE LES CONCLUSIONS DE LA VICTIME QUI SOULIGNAIT NON PAS QUE DEPUIS L'EXPERTISE ELLE AVAIT SUBI UNE OPERATION QUI AVAIT REVELE UNE HERNIE DISCALE

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759b5d

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

A l’opposé, cet expert n’a pas imputé à l’accident la symptomatologie méniscale ainsi que les hernies discales L4-L5 et L5 S1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22ab49b3c8605deec2103

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

En l'espèce, le certificat médical initial fait état d'une 'hernie discale L5S1 opérée en 05/2016. Persistance d'une sciatalgie G'.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10049

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat des sociétés Lauradiet, [P], représentée par son liquidateur amiable, Mme [T] [P], Dietregal, Dietlauriane, Dietales

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0518DEC001511005

Admin. suprême

18 mai 2006

18 mai 2006

L2-L3, de protrusion discale L4-L5 et de lombosciatique.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766ff7c03803a32c271f5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'IRM du 21/02/2022 met en évidence une hernie discale L4L5 pouvant générer un conflit L5 S1.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle objectivait des hernies discales étagées L3 – L4 – L5 avec surtout une hernie discale L4 – L5 droite avec conflit radiculaire L5 droit.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed9277da9e15c5131ff68c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

L’examen scanner effectué dans le cadre de diagnostic de cette hernie discale avait comme indication une cruralgie, soit une pathologie concernant la racine L4.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1631cb9f94e984650c47c

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Au soutien de ses demandes monsieur [Z] fait valoir qu'il résulte du rapport du docteur [E] que le docteur [T] a commis une faute en posant l'indication d'une prothèse discale pour un patient qui n'avait

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

67f0242802fc178212f7e317

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

9] grives » numéro 4202661, déposée le 10 août 2015, publiée le 4 septembre et enregistrée le 4 décembre 2015 pour désigner les « boissons alcooliques à l'exception des bières, apéritifs, boissons distillés

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

LE substitué par Me Eva CIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6620125cf05edb385fb2a30f

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Tendinopathie distale de l’infra et surtout du supra-épineux de l’épaule droite ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a35882b39b2e7384bf

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

conseil : «séquelles à type de coude ballant gauche chez un droitier, atteinte trigéminale gauche post fractures des os de la face, atteinte dentaire de la mâchoire supérieure, douleurs neuropathiques distales

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6e0e12c85000874b0b0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il était joint à ce courrier la déclaration parvenue à la caisse le 4 décembre 2018, accompagnée du certificat médical initial indiquant 'rupture distale du supra épineux gauche'.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f1ff8452800008b2b418

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

septembre 2018, Mme [T] a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône être atteinte d'une ténosynovite des tendons extérieurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal

Source officielle

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