CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 464 résultats pour « grue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d68c2fcdc6046d478a77c5

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Jean [W] Gruter, juge-commissaire. Maintient la SELARL ASTEREN en la personne de Me [Z] [A], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. La présente décision est de plein droit exécutoire.

Source officielle

Page 69 sur 174

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00695

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

M..., domicilié [...] , exerçant sous l'enseigne ANDALE TNA Grup ES, contre l'arrêt rendu le 6 avril 2017 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Liliputiens

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2409901_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Verrières-le-Buisson, aux sociétés Cadmée, Atelier Lâme, Gruet Ingénierie, VBIC, Dekra, Solprojet, Premys, Urban TP, ECB Williot, Ateliers

Source officielle
TJ

Pôle social

6983b58ccdc6046d47eee6b5

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

- Le 29 mai 2015, soit 6 mois avant l'accident, il avait suivi une formation de 7 heures au montage et utilisation des grues de terrasse, dispensée à [Localité 18] par [8] (pièces n°16 et 17).

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f088b3f1e77535a6d9d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

2021 adressé par Monsieur [K] [N] à la directrice générale de la société Mademoiselle Déménagement, le demandeur a fait état d'une réserve sur l'endommagement du garde-corps lors du maniement de la grue

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306210_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

la société ASF ; la société ASF revêt la qualité de gardienne de l’ouvrage public à l’origine des dommages causés sur la voie ferrée ; le préjudice subit par Sncf Réseau recouvre la location de deux grues

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01428

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

B..., chauffeur grutier de la société Somaco, sont revenus sur les lieux au volant d'un camion plateau de cette même entreprise, équipé d'une grue de levage, véhicule supportant une charge utile de 7,5

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00663

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

de travail, l'existence de brimades de la part de collègues, la présence d'un salarié retrouvé saucissonné avec du scotch Frans Bonhomme sur une transpalette, le vélo d'un salarié pendu au bout d'une grue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10879

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Enfin, le stock de grues neuves ne se vend pas plus que l'année dernière et les difficultés à réduire le stock des machines qui sont peu adaptées au marché actuel de la Réunion, sont bien réelles, même

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03764_20221010

Admin. Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

bâtiment a été modifiée, se traduisant par une réduction du nombre de micropieux de cent-dix-neuf à cent-neuf, la modification de leur dimensionnement et la nécessité de réaliser quatre micropieux de grue

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207835_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société Efficacité et bâtiment fait valoir en premier lieu qu'un chef de chantier, deux chefs d'équipe, un grutier, quatre maçons et deux cadres de l'entreprise ainsi qu'une grue à tour et un camion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2504300_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

S’agissant du prêt de grue ou des interfaces dans le cadre du critère 2-3 « Méthodologie d’exécution » ou du critère n° 2-2 « Organisation générale et management qualité » l’analyse effectuée par la Commune

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10394

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

4], pris en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Grem Invest et Grem, 2°/ à la société Grem Invest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société Grue

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002331_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

de masse intégrant ladite canalisation à hauteur de 1 017,60 euros, la réfection du chemin d'accès afin de tenir compte de la présence de cette ouvrage, à hauteur de 4 215,60 euros, la location d'une grue

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402370_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

E... a cédé, le 30 juin 2019, les 18 000 parts qu’elle détenait dans la société par actions simplifiée (SAS) Moulin Planchotte, dont l’activité concerne une centrale électrique avec location de grue de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA03157_20250820

Admin. Appel

20 août 2025

20 août 2025

la Direction des Constructions Navales (DCN) de Toulon) devenue DCNS puis Naval Group de Toulon du 13 mai 1991 au 31 janvier 2011 en qualité d'agent de manutention, d'appareilleur et de conducteur de grues

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00543

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

son embauche convenue, dès avant la rupture, par la société RMS, comme le confirme le fait que le 09 mai 2016 le salarié avait sollicité un devis auprès de la société HIAB sur un camion MERCEDES avec grue

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237ae8c924eadffcc4a4f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

préjudices suivants : - démolition des semelles endommagées ; - reconstruction des semelles endommagées ; - démolition partielle de la base vie ; - droits de voirie ; - EDF ; - immobilisation grue

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d17fd7cdc6046d4723eada

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Jean Louis GRUTER, en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01184_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Au titre de ces approfondissements, elle a sollicité des précisions sur les mesures d'évitement ou de réduction des impacts du projet sur les flux migratoires de grues cendrées.

Source officielle