fonctionnement (IV) TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT NETTES (V=III- IV) CHARGES Transferts aux ménages Transferts aux entreprises Transferts aux collectivités territoriales Transferts aux autres collectivités Charges résultant de la mise en jeu

LEGIARTI000024744065

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Article unique

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Section II : De l'activité de certains intermédiaires intervenant entre prêteurs et emprunteurs, du démarchage et de la publicité en matière de prêts d'argent et de certains placements de fonds et financements de ventes à tempérament., Art. 14, Art. 17

Article Annexe

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somato-psychiques ; - Troubles des conduites alimentaires ; - Hyperactivité. 6 - Les consommations de substances psycho-actives et les conduites addictives - Produits psychoactifs ; - Conduites sexuelles à risques ; - Autres prises de risques (certains jeux

Article 11

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de contrôle prudentiel et de résolution, l'Autorité des marchés financiers, l'Autorité de régulation des transports, l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse, l'Autorité nationale des jeux

LEGIARTI000032916796

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Bonneuil (1), Brives (1), Chaillac (1), Chalais (1), Chasseneuil, Chassignolles (1), Châtre-Langlin (La) (1), Chitray, Clion, Condé (1), Ecueillé (1), Eguzon-Chantôme (1), Etrechet, Faverolles (1), Giroux (1), Guilly (1), Heugnes (1), Ingrandes (1), Jeu-Maloches

Article 1

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journalisme PRO (ESJ PRO) II Journaliste 321 t 5 ans Groupe CFPJ ― Centre de formation et de perfectionnement des journalistes (CFPJ Médias) II Concepteur-réalisateur de contenus numériques, option animation 2D/option animation 3D/option jeu

Article 8

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-Les I et II du présent article s'appliquent : 1° Sous la réserve prévue au 2° du présent A, pour les revenus d'activité, les revenus de remplacement et les sommes engagées ou produits réalisés à l'occasion des jeux, aux cotisations et contributions dues

Article 220 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 86

Code général des impôts

caractère pornographique ou d'incitation à la violence ; b) Les oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles utilisables à des fins de publicité ; c) Les programmes d'information, les débats d'actualité et les émissions sportives, de variétés ou de jeux

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Aides financières sélectives à la création, à la production et à la promotion des jeux vidéo I. - Dossier administratif : III-5.2.

Article Annexe

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Contient du fluorhydrate de nicométhanol (6). 48 Nitrate d'argent. Uniquement pour les produits destinés à la coloration des cils et des sourcils. 4 %. Contient du nitrate d'argent.

Article 156

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

répondant aux conditions fixées par les articles 205 à 211,367 et 767 du code civil à l'exception de celles versées aux ascendants quand il est fait application des dispositions prévues aux 1 et 2 de l'article 199 sexdecies ; versements de sommes d'argent

Article Annexe

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Ces besoins sont formalisés : - Expression des besoins : cas d'utilisation, jeu d'essai. 2. L'adaptation de l'application 2.1.

Article Annexe

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. - Les "arts du spectacle vivant" : théâtre, musique, danse, mime, arts du cirque, arts de la rue, marionnettes, arts équestres, feux d'artifices, jeux d'eaux, etc. - Les "arts du visuel" : Arts plastiques (architecture, peinture, sculpture, dessin et

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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000 1711 Autres conventions et actes civils 30 000 1753 Autres taxes intérieures - 161 353 1756 Taxe générale sur les activités polluantes - 114 300 1758 Droit de licence sur la rémunération des débitants de tabacs - 1 667 1785 Produits des jeux

Article Annexe I b

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Réaliser les opérations élémentaires d'adaptation et d'assemblage : Les pièces s'assemblent dans le respect des jeux fonctionnels. Maîtriser les risques tout au long de l'intervention.

Article Annexe Ib

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C1-23 Discerner les différentes stratégies mises en jeu (esthétiques et techniques). C1-3 / Étudier la faisabilité C1-31 Hiérarchiser les étapes permettant la réalisation de la commande.

LEGIARTI000024744653

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Ces opérations sont retracées dans les comptes de l'Etat mais elles sont sans impact sur le résultat de l'exercice, exception faite des éventuels frais de perception ; - les charges résultant de la mise en jeu de la garantie de l'Etat. 1.2.2.2 Les bénéficiaires

LEGIARTI000024751070

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Article Annexe I (suite)

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. - Phénomènes mis en jeu, réversibilité théorique des enroulements. - Convertisseur haute fréquence. - Principe, constitution, différents types - Identifier les différentes parties d'un transformateur.. - Décoder la plaque signalétique.. - Énumérer

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