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29 847 résultats pour « moteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

64eedbfcbb2c32d969d351f0

Appel

29 août 2023

29 août 2023

[R] a indiqué avoir réalisé deux rinçages à l'huile sur le moteur, lesquels, selon lui, ne sont utiles qu'en faisant tourner le moteur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00640

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

, à la suite d'une avarie, a été remplacé par un nouveau moteur, vendu par la société Eneria à la société Sosamena, qui l'a installé sur le navire ; que ce nouveau moteur ayant été victime d'un incident

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

671c8699a2a1858e05800e5d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

réservoir d'huile, capot, filtre à air, cuvette moteur).

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

AUTOMOBILE CONSULTINGc/SARL RJI HOLDING OY

6270c6062354d9057d9e926c

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

le moteur « matching number »

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110397

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

Présence métallique élevée pouvant indiquer une usure anormale du moteur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00905

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

[R] [C], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 18 février 2014 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Société des téléphériques de la Grande Motte

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bc2e

Cassation

13 juin 1977

13 juin 1977

; QUE DES EXPERTISES FURENT ORDONNEES, QUI REVELERENT LES CAUSES TECHNIQUES DE CES DESORDRES, PARMI LESQUELLES LA CIRCONSTANCE QUE LE MOTEUR ET L'HELICE N'ETAIENT PAS ADAPTES L'UN A L'AUTRE, LE MOTEUR

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110285

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

le moteur", provoquant la rupture d'autres pièces.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110612

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

le moteur a été fourni par les soins de M.

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2009:C201910

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

, déshabillage tôlerie moteur et rhabillage moteur, pose moteur, réglage, essais " sur le véhicule VW COMBI ayant 63. 960 kilomètres appartenant à Monsieur Z... ; Le montant de la facture est de 2. 542

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00491

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Méca diesel a demandé la restitution des pièces dont elle avait équipé l'ancien moteur, tandis que la société Ateliers Lefebvre a demandé paiement du coût du moteur de remplacement sous déduction des

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008207779

Admin. suprême

16 janvier 2004

16 janvier 2004

) ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la SOCIETE ANONYME MOTEURS BAUDOIN exerce une activité de construction, vente de moteurs à explosion de tout type, d'exploitation de moteurs de

Source officielle
TCOM

Référés

69de6eb4cdc6046d4737ae06

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Deux réunions d'expertise amiable contradictoire ont eu lieu les 11 mars pour le moteur GAS00271 et le 17 mars pour le moteur GAS00270.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100551

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

sa troisième branche : Vu les articles 1641 et 1642 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 11 février 2006, les époux X... ont vendu à Mme Y... un bateau de plaisance équipé d'un moteur

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46952cdc6046d47313e7e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 12 mars 2025, une première alerte de niveau d'huile moteur au tableau de bord est survenue, comme le mentionne le journal des défauts.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4351cdc6046d472e1d33

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

cabinet Groupe Lang & Associés puis un rapport a été rédigé le 05/10/2023 et a relevé des anomalies de fonctionnement au niveau de son compteur d'affichage de la vitesse et surtout un dysfonctionnement moteur

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69b2bc43cdc6046d4769b39a

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 7 février 2021, le moteur a été livré endommagé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b546bbc9018405dfcaacbc

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Centre de réadaptation fonctionnelle et motrice du [3] à la S.A.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66fce3f78d6ea26f688da8df

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le moteur a été déposé et expédié à la société Soromec, laquelle a conclu à une surchauffe du moteur à l'origine du grippage d'un cylindre.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a9000503029105dbedc34e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

S'agissant de la présence de rayures sur l'arbre moteur, il estime leur présence compatibles avec le temps de fonctionnement du moteur de l'ordre de 3 000 heures étant retenu que l'arbre moteur n'avait

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LA SALLE DES MOTEURS

SIREN 513437616Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STOCK MOTEUR

SIREN 817394364Greffe du Tribunal de Commerce de castres

13/09/2026

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Dépôts des comptes

REPROGRAMMATION MOTEUR 84

SIREN 950720557Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

11/09/2026

Voir →

Radiations

SUPPORT MOTEUR ELECTRIQUE

SIREN 832271993Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/09/2026

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Radiations

EURL M. MOTEUR

SIREN 410925911Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

10/09/2026

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