Titre II : Marquage des récipients à pression simples., Art. 6, Sct. Titre III : Utilisation, entretien, contrôles périodiques., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre IV : Modifications-Réparations., Art. 13, Art. 14, Sct.

Article Annexe I (suite)

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À partir : - Représenter un responsable dans une situation simple de délégation.

Article Annexe

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Il est dit aérien lorsque le (ou les) réservoir est placé en plein air, sous simple abri ou en local ouvert.

Article Annexe IV

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Finalités de l'épreuve Cette épreuve doit permettre de vérifier les compétences du candidat concernant la fabrication d'un ouvrage simple et courant de la profession.

Article Annexe III

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- replacer son activité professionnelle dans le cadre général de l'entreprise et de son fonctionnement - tenir compte de sa dimension humaine, des contraintes de gestion et des contraintes juridiques et réglementaires - exploiter une documentation simple

LEGIARTI000027679216

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Faire évoluer les modalités d'évaluation et de notation des élèves : Les modalités de la notation des élèves doivent évoluer pour éviter une notation-sanction à faible valeur pédagogique et privilégier une évaluation positive, simple et lisible, valorisant

Article 6

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Elle doit être de forme géométrique simple, de préférence une surface délimitant un hémisphère ou un parallèlépidède rectangle.

Article 112

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Pour l'application du b du 2° du I du même article 50, la communication du projet de convention adressé par l'avocat à l'époux qu'il assiste peut se faire par lettre simple contre émargement de la personne intéressée en lieu et place de la lettre recommandée

Article 12

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S'il s'agit d'une société en commandite, c'est le commandité dans la commandite simple ou le gérant dans la commandite par actions qui remplit les fonctions de directeur responsable.

Article 7

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outre, lorsque la profondeur d'enfouissement est susceptible d'être inférieure à 10 centimètres à plus de 1 mètre de tout affleurant, cela est signalé dans le plan ou le récépissé ; 4° Lorsque la partie linéaire de l'ouvrage est représentée par un simple

Article Annexe XXI

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Pour les points de l'ordre du jour requérant un vote, la commission se prononce à la majorité simple des voix exprimées. Le nombre de votes est calculé sans tenir des compte des bulletins blancs ou nuls ou des abstentions.

LEGIARTI000039343933

—

Tout actionnaire a le droit d'assister aux assemblées générales, de participer aux délibérations sur simple justification de son identité et de la propriété de ses actions, dans les conditions légales et réglementaires applicables.

Article 229-II-1.24

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Une consigne indiquant de façon simple les manœuvres à effectuer pour la mise en service de l'appareil à gouverner auxiliaire et pour l'immobilisation du gouvernail est placée d'une manière apparente dans le local de l'appareil à gouverner ou à proximité

LEGIARTI000048137184

—

Cette convocation est faite par simple lettre ou tout autre moyen, à chaque administrateur, cinq jours au moins avant la réunion, et énonce l'ordre du jour. En cas d'urgence, cette convocation peut être faite oralement et sans délai.

Article 706-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 08

Code de procédure pénale

La convention précise que, en cas de commission par l'informateur infiltré d'une infraction ne figurant pas dans la convention au titre du 1° du présent I, il encourt la révocation des avantages de toute nature qui lui ont été accordés, sur simple décision

Article D422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 55

Code du tourisme

de la section où fonctionne le casino, par des embellissements, des agrandissements, ou une amélioration des installations existantes, ou par la création de nouvelles installations, mais ils ne peuvent, en aucun cas, avoir pour but de pourvoir au simple

Article L162-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 24

Code de la sécurité sociale

Ce rapport est remis, dans un délai de six mois, à l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, après avis simple de la commission mentionnée au V compétente pour la profession de médecin. IV.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie : épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc.

Article Annexe IV

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Durant la formation pratique, le candidat assiste à des opérations de contrôle dans un centre de contrôle technique de véhicules lourds agréé en tant que simple stagiaire pendant une durée minimale de 14 heures.

Article Annexe

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. - Cas particulier de l'infection par le VIH L'infection par le VIH peut se traduire par deux situations : celle du sujet "simple porteur de VIH", dit "séropositif pour le VIH", et celle du sujet au stade de l'immunodéficience acquise. IV.1.

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